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Entremont

  • Publié : 21 novembre 2018
  • Mis à jour : 10 avril 2019

Retrouvez ici tous les documents relatifs au PLU disponibles au téléchargement.
Vous pouvez aussi consulter le PLU sur le site du géoportail de l’urbanisme

1. RAPPORT DE PRÉSENTATION

Rapport de présentation

Annexe au rapport de présentation

2. PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES

Projet d’Aménagement et de Développement Durables

3. RÉGLEMENT

Règlement écrit

Règlement graphique a1

Règlement graphique a2

Règlement graphique b1

Règlement graphique b2

4. ANNEXES

Plan n°4-1a

Plan n°4-1b

SERVITUDE D’UTILITE PUBLIQUE
Liste des servitudes d’utilité publique affectant l’occupation des sols

Carte des servitudes d’utilité publique affectant l’occupation des sols

ANNEXES SANITAIRES
Eau potable

Schéma de gestion des eaux pluviales - Diagnostic hydraulique

Schéma de gestion des eaux pluviales - Réglementation

Schéma de gestion des eaux pluviales - Propositions de travaux et recommandations

Schéma de gestion des eaux pluviales - Réglementation de l’Assainissement Non Collectif

Document de synthèse - Zonage de l’assainissement / volet EP - Schéma de gestion des eaux pluviales - Annexes sanitaires au PLU - Volet EP

Annexes sanitaires - Eaux usées, eau potable, déchets

5. ORIENTATIONS AMÉNAGEMENT

Orientations d’aménagement et de programmation

Carte de l’OAP patrimoniale

6. DÉLIBÉRATIONS

Délibération n°D2018033 - approbation du PLU

Délibération n° D2018034 - approbation ZEU et ZEP

Délibération n°D2018035 - droit de préemption urbain

Pages de Garde

Pages de Garde

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