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Petit-Bornand

  • Publié : 14 novembre 2018
  • Mis à jour : 10 avril 2019

RAPPORT DE PRÉSENTATION

Rapport de présentation

Délibération n°2017-022 approuvant le PLU de Petit-Bornand les Glière

Délibération n°2017-023 instaurant un Droit de Préemption Urbain

Délibération n°2017-024 approuvant le zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales

RETROUVER L’ENSEMBLE DES AUTRES DOCUMENTS EN LIGNE

Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Règlement écrit

Plan de zonage (Partie Ouest) Règlement graphique

Plan de zonage (Partie Sud-Est) Règlement graphique

Plan de zonage (Partie Nord-Est) Règlement graphique

Plan de zonage complémentaire (Partie Ouest)

Plan de zonage complémentaire (Partie Sud-Est) Règlement graphique complémentaire

Plan de zonage complémentaire (Partie Nord-Est) Règlement graphique complémentaire

Document Graphique Annexe informatif

PLAN LOCAL D’URBANISME - ANNEXES SANITAIRES

Notice Annexes Sanitaires du PLU

Plan Annexes Sanitaires - Eaux Usées

Plan Annexes Sanitaires - Eaux Pluviales- Diagnostic

Plan Annexes Sanitaires - Eaux Pluviales Travaux

Plan Annexes Sanitaires - Eaux Pluviales Règlementation

Plan Annexes Sanitaires - Alimentation en Eau Potable

PLU - Annexes Sanitaires

SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUE AFFECTANT L’OCCUPATION DES SOLS

Plan des SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUE

PLU - P.P.Ri.Na Plan

PLU - P.P.Ri.Na Rapport de présentation

PLU - P.P.Ri.Na Règlement

Arrêté du périmètre de captage

PLU - Orientations d’Aménagement et de Programmation Sectorielle

PLU - Orientation d’Aménagement et de Programmation Transversale

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