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Lutte contre la pollution

FONDS AIR BOIS

  • Publié : 27 novembre 2018
  • Mis à jour : 25 mai 2020

LA PRIME FONDS-AIR-BOIS : c’est quoi ?
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Documents joints

Arrêté n° PAIC-2019-0150 PDF - 1.2 Mo

relatif à la mise en œuvre du Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) de la vallée de l’Arve révisé pour la période 2019-2023 (Interdiction de l’utilisation des chauffages au bois à foyer ouvert)

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