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Arrêtés

Documents joints

Arrêté municipal 2023-072 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de prélèvements pour analyse d’amiante et HAP, route de Termine - Petit Bornand, du 20 au 22 juin 2023 PDF - 154.7 ko

Arrêté municipal 2023-085 portant autorisation d’occupation du domaine public à l’Association des parents d’Elèves (APE) le samedi 22 juillet 2023 dans le cadre d’une manifestation festive au camping municipal PDF - 509.9 ko

Arrêté municipal 2023-083 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public, à l’occasion d’un concours de pétanque, sur le parking "chez la Jode" à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, le samedi 08 juillet 2023. PDF - 130.4 ko

Arrêté municipal 2023-082 interdisant la circulation sur la route de Puze à l’occasion d’une vente au déballage "vide grenier" à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne. PDF - 135.1 ko

Arrêté municipal 2023-081 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’associaiton Fête à P’tit Bo, pour l’organisation d’une manifestation festive. PDF - 122.8 ko

Arrêté municipal 2023-080 réglementant la circulation lors des travaux de drainage des eaux pluviales et de réfection de chaussée sur le chemin de Chante Vent à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, du 03 juillet au 28 juillet 2023. PDF - 140.4 ko

Arrêté municipal 2023-079 réglementant la circulation sur la RD 12, au niveau du PR 36+580, lors des travaux de pose de quarts de rond granits sur l’îlot central, intersection route de Puze / rue Guillaume Fichet à Petit Bornand les Glières, commune de Glières-Val-de-Borne. PDF - 134.5 ko

Arrêté municipal 2023-078 réglementant le stationnement sur le parking RD 55B "Chez la Jode" à Petit Bornand - commune de Glières-Val-de-Borne, lors des travaux de reprofilage du parking communal, du 05 au 07 juillet 2023 PDF - 134.5 ko

Arrêté municipal 2023-151 portant autoridation du domaine à l’école Guillaume Fichet le dimanche 26 novembre de 08h à 13h dans le cadre d’une vente de gâteaux sur la place du Jalouvre PDF - 143 ko

Arrêté municipal 2023-075 portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public à l’association des Parents d’Élèves (APE), pour l’organisation de la fête de l’école Guillaume Fichet. PDF - 120.7 ko

Arrêté municipal 2023-074 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’association des Parents d’Elèves d’Entremont (APEE), à l’occasion de la fête de l’école Tom Morel, le samedi 24 juin 2023. PDF - 128.9 ko

Arrêté municipal 2023-107 réglementant la circulation lors des travaux d’ouverture des trappes de visite des chambres, pour le compte de la Régie de Transport d’Electricité (RTE), sur certains secteurs de la commune de Glières-Val-de-Borne, du 11 au 22 septembre 2023 PDF - 2.9 Mo

Arrêté municipal 2023-073 portant autorisation temporaire du domaine public à la bibliothèque municipale, à l’occasion de la journée du patrimoine de pays et des moulins, place des oisillons - Entremont, le samedi 24 juin 2023 PDF - 205 ko

Arrêté municipal 2023-109 portant dérogation de circulation aux camions des entreprises MACADAM et BOGEN TRAVAUX, dont le pTAC est supérieur ou égal à 3.5 tonnes, sur la route de Termine à Petit Bornand 74130 GLIERES-VAL-DE-BORNE, le vendredi 08 septembre, le lundi 11 septembre, le mardi 12 septembre et le mercredi 13 septembre 2023 PDF - 4.3 Mo

Arrêté municipal 2023-071 portant permis de stationnement pour la vente de produits locaux au camping PDF - 162 ko

Arrêté municipal 2023-070 portant interdiction de stationnement aux abords de la Place de l’Abbaye, pendant toute la durée des travaux de rénovation énergétique et patrimoniale de la Maison de la Place - Entremont PDF - 122.5 ko

Arrêté municipal 2023-087 réglementant la circulation lors des travaux de rehausse d’une chambre Télécom, rue Michel Carquillat - Petit Bornand - Glières-Val-de-Borne PDF - 546 ko

Arrêté municipal 2023-105 portant dérogation de circulation aux camions des entreprises LATHUILLE et THÔNES BETON, dont le PTAC est supérieur à 3.5 tonnes, sur la route de Termine à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, le mercredi 06 septembre 2023 entre 12h et 18h PDF - 4.1 Mo

Arrêté municipal 2023-106 portant dérogation de circulation au camion de l’entreprise Réseau Chape de ValseRhône, dont le PTAC est supérieur à 3.5 tonnes, sur la route de Termine à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, le jeudi 07 septembre 2023 entre 10h et 14h PDF - 134.7 ko

Arrêté municipal 2023-088 Réglementanr la circulation lors des travaux de renouvellement de la couche de surface sur la route de Termine. PDF - 136.1 ko

Arrêté municipal 2023-097 réglementant la circulation lors des travaux de stabilisation des accotements, en agglomération, rue Gullaume Fichet à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du PK 36+168 au PK 36+128(RD12) PDF - 159.8 ko

Arrêté municipal 2023-090 Portant réglementation aux bruits liés à l’exécution des travaux de chantier, place de l’Abbaye à Entremeont, commune de Glières-Val-de-Borne PDF - 139.7 ko

Arrêté municipal 2023-091 Réglementant la circulation de tous les véhicules sur la RD12 à l’occasion des travaux de marquage au sol dans la traversée de l’agglomération de Petit6bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, entre le PK 35+980 et le PK 39+010. PDF - 149.8 ko

Arrêté municipal 2023-064 réglementant la circulation lors des travaux d’aménagement d’une liaison douce, route de la Résistance - Entremont, du 05 juin au 29 septembre 2023 ;annule et remplace l’arrêté municipal 2023-058 du 22 mai 2023 PDF - 146.4 ko

Arrêté municipal 2023-062 portant permis de stationnement au Four de Termine le samedi 10 juin 2023 PDF - 1.9 Mo

Arrêté municipal 2023-134 portant dérogation de circulation à Madame Audrey THABUIS, sur la route de Termine à Petit Bornand les Glières, commune de Glières-Val-de-Borne, du lundi 02 octobre 2023 au vendredi 01 décembre 2023, dans les créneaux 07H/07H45 et 17H/17H45 PDF - 139.6 ko

Arrêté municipal 2023-159 portant interdiction de circulation et d’accès au chemin du Moulin à Entremont PDF - 438.9 ko

Arrêté municipal 2023-158 portant interdiction d’accès et de circulation sur une partie du chemin rural de Tremblay à Petit Bornand, suite à un glissement de terrain PDF - 135.2 ko

Arrêté municipal 2023-155 réglementant la circulation lors des travaux de reprise des accotements de la route des anciens Evaux depuis le hameau de Termine à Petit Bornand - commune de Glières-Val-de-Borne PDF - 135.8 ko

Arrêté municipal 2023-154 portant autorisation temporaire du domaine public à l’association USEP Guillaume Fichet pour l’organisation d’une manifestattion PDF - 139.5 ko

Arrêté municipal 2023-144 réglementant la circulation à l’occasion de la commémoration de l’Armistice du 11 novembre 1918, route de la Résistance - Entremont, le samedi 11 novembre 2023, à partir de 09h15 PDF - 129.5 ko

Arrêté municipal 2023-140 portant dérogation de circulation au chariot élévateur MANITOU de M.ARCADE Jean-Luc, dont le PTAC est supérieur ou égal à 3,5 tonnes, sur la route de Termine à Petit Bornand les Glières, commune de Glières-Val-de-Borne, du vendredi 13 octobre 2023 à 22h au samedi 14 octobre 2023 à 06h PDF - 190.4 ko

Arrêté municipal 2023-139 portant occupation du domaine public PDF - 144.8 ko

Arrêté municipal 2023-137 portant dérogation de circulation aux véhicules agricoles, dont le PTAC est supérieur ou égal à 3,5 tonnes, sur la route de Termine à Petit Bornand les Glières, commune de Glières-Val-de-Borne, le mercredi 11 octobre 2023 et le jeudi 12 octobre 2023 entre 11H00 et 12H00 et 15H00 et 16H00, dans le cadre du "démontagnage" PDF - 153.5 ko

Arrêté municipal 2023-138 portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public à l’association des Parents d’Élèves (APE), pour l’organisation d’une manifestation PDF - 141.3 ko

Arrêté municipal 2023-136 réglementant la circulation et le stationnement lors de la manifestation sportive organisée par l’école publique Tom Morel, le vendredi 13 octobre 2023. PDF - 4.7 Mo

Arrêté municipal 2023-135 réglementant la circulation lors des travaux de pose d’un garde-corps, route de Cenise à Petit Bornand les Glières, commune de Glière-Val-de-Borne, entre le 03 octobre et le 06 octobre 2023 PDF - 134.1 ko

Arrêté municipal 2023-063 réglementant la circulation, route de Termine - Petit Bornand, à l’occasion d’une manifestation festive le samedi 10 juin de 08h à 21h PDF - 1.9 Mo

Arrêté municipal 2023-133 portant dérogation de circulation aux véhicules agricoles du GAEC le Bienvenu, dont le PTAC est supérieur ou égal à 3,5 tonnes, sur la route de Termine à Petit Bornand les Glières, commune de Glières-Val-de-Borne, le jeudi 28 septembre 2023 entre 09H30 et 12H00 PDF - 133.7 ko

Arrêté municipal 2023-132 réglementant la circulation lors de la manifestation sportive organisée par l’école Guillaume Fichet, sur l’aire de retournement et le parking du stade, route de Puze à Petit Bornand les Glières, commune de Glières-Val-de-Borne, le mercredi 27 septembre 2023, de 10H à 12H PDF - 4.5 Mo

Arrêté municipal 2023-131 portant dérogation de circulation aux camions TRANSAVOIELAIT, dont le PTAC est supérieur ou égal à 3,5 tonnes, sur la route de Termine à Petit Bornand les Glières, commune de Glières-Val-de-Borne, du vendredi 15 septembre 2023 au vendredi 01 décembre 2023 entre 22H et 02H PDF - 551.5 ko

Arrêté municipal 2023-130 Réglementant la circulation lors de l’activité vélo organisée par l’école publique Tom Morel, du 18 septembre 2023 au 20 octobre 2023 PDF - 482 ko

Arrêté municipal 2023-129 portant dérogation de circulation au camion de la société CHAMPION, dont le PTAC est supérieur ou égal à 3,5 tonnes, sur la route de Termine à Petit Bornand les Glières, commune de Glières-Val-de-Borne, le jeudi 21 septembre 2023 entre 14H et 18H PDF - 495.3 ko

Arrêté municipal 2023-128 portant dérogation de circulation aux camions des entreprises LATHUILLE et THÔNES BÉTON , dont le PTAC est supérieur ou égal à 3,5 tonnes, sur la route de Termine à Petit Bornand les Glières, commune de Glières-Val-de-Borne, le jeudi 21 septembre 2023 entre 08H et 12H PDF - 476.8 ko

Arrêté municipal 2023-127 portant dérogation de circulation au véhicule et à la remorque de -750kg de M. DUNAND Jean-Louis, dont le PTAC est supérieur ou égal à 3,5 tonnes, sur la route de Termine à Petit Bornand les Glières, commune de Glières-Val-de-Borne, du samedi 16 septembre 2023 au dimanche 26 novembre 2023, Uniquement les samedis et les dimanches PDF - 478.1 ko

Arrêté municipal 2023-126 portant dérogation de circulation au 4x4 tractant une remorque transportant une mini-pelle de 3 tonnes de M. ARCADE Jean-Luc, dont le PTAC est supérieur ou égal à 3,5 tonnes, sur la route de Termine à Petit Bornand les Glières, commune de Glières-Val-de-Borne, du jeudi 14 septembre à 22h au vendredi 15 septembre 2023 à 06h PDF - 506.5 ko

Arrêté municipal 2023-145 portant dérogation de circulation aux véhicules agricoles, dont le PTAC est supérieur ou égal à 3.5 tonnes, sur la route de Termine-Petit Bornand, le samedi 11 novembre 2023 entre 06h et 07h et entre 17h30 et 18h30 PDF - 142.2 ko

Arrêté municipal 2023-149 portant dérogation de circulation aux véhicules agricoles du GAEC TRADIMONTAGNE, dont le PTAC est supérieur ou égal à 3.5 tonnes, sur la route de Termine à Petit Bornand, le samedi 18 novembre 2023 entre 09h et 13h PDF - 142.7 ko

Arrêté municipal 2023-108 portant dérogation de circulation au tracteur et à la remorque forestière de M. ARCADE Jean-Luc, dont le PTAC est supérieur ou égal à 3.5 tonnes, sur la route de Termine à Petit Bornand 74130 GLIERES-VAL-DE-BORNE, du jeudi 07 septembre 2023 à 20h au vendredi 08 septembre à 06h et du vendredi 08 septembre 2023 à 20h au samedi 09 septembre 2023 à 06h PDF - 4 Mo

Arrêté municipal 2023-038 réglementant la circulation lors des travaux de rehausse des chambres TELECOM à Entremont du 24 avril au 05 mai 2023 PDF - 137 ko

Arrêté municipal n°2023-026 portant permis de stationnement à l’entreprise EGD durant les travaux de désamiantage du toit de la maison de la place - Entremont, du 14 mars au 17 mars 2023 PDF - 151.2 ko

Arrêté municipal 2023-099 portant autorisation d’occupation du domaine publique relative à une manifestation festive de type " cafés éphémères", place des Oisillons à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, les dimanches 20 et 27 août 23 de 11h à 20h PDF - 268.9 ko

Arrêté municipal 2023-069 portant autorisation du domaine public communal à l’occasion d’une manifestation festive "Fête de la Musique", le samedi 17 juin 2023, place des Oisillons - Entremont PDF - 137.9 ko

Arrêté municipal 2023-037 réglementant la circulation lors des travaux de réparation d’un mur de soutènement au 560, chemin du Villard - Petit Bornand, du 19 avril au 16 juin 2023 PDF - 130.2 ko

Arrêté municipal 2023-032 réglementant la circulation lors des travaux d’enfouissement des réseaux électriques, depuis le pont du Pré aux Dones jusqu’à la route de la Résistance à Entremont, du 30 mars au 18 avril 2023 PDF - 157.4 ko

Arrêté municipal 2023-031 réglementant la circulation sur la RD12 lors des travaux d’extension du réseau d’eaux usées, sur les routes Tom Morel et de la Douane à Entremont, du 27 mars au 26 mai 2023 PDF - 141.9 ko

Arrêté municipal n°2023-027 réglementant la circulation lors des travaux de désamiantage du toit de la maison de la Place au droit du n°33, place de l’abbaye, route du Champey - Entremont, du 14 mars au 17 mars 2023 PDF - 134.6 ko

Arrêté municipal n°2023-018 réglementant la circulation lors des travaux de remplacement de cadre et de tampon Orange - route des Aravis PDF - 136.7 ko

Arrêté municipal n°2023-017 réglementant la circulation lors des travaux de pose d’accessoires sur un candélabre d’éclairage public, route de la Douane - Entremont PDF - 145.6 ko

Arrêté municipal n°2023-016 portant permission de voirie PDF - 147.7 ko

Arrêté municipal n°2023-015 portant permission de voirie PDF - 152 ko

Arrêté municipal n°2023-014 réglementant la circulation lors des travaux de réhausse de chambre télécommunication sur la RD12, rue Michel Carquillat - Petit Bornand, pour le compte d’ORANGE PDF - 146.4 ko

Arrêté municipal 2023-095 Réglementant la circulation lors des travaux de drainage des eaux pluviales et de réfection de chaussée sur le chemin de Chante Vent à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, du 31 juillet au 04 août 2023. PDF - 146.5 ko

Arrêté municipal n°2023-010 portant permis de stationnement d’une base-vie pour le chantier sis route de la Résistance - Entremont PDF - 152.4 ko

Arrêté muncipal n°2023-011 réglementant la circulation lors des travaux d’enfouissemnt des réseaux électriques - Chemin du Pré aux Dones et chemin du Borne - Entremont PDF - 150.6 ko

Arrêté municipal 2023-086 réglementant la circulation lors des travaux de pose d’armoire de rue et de chambre dans le cadre du déploiement de la fibre optique en agglomration à Petit Bornand - Glières-Val-de-Borne PDF - 139.2 ko

Arrêté municipal 2023-034 réglementant la circulation lors des travaux de rehausse des chambres TELECOM à Entremont, du 11 au 18 avril 2023 PDF - 135.2 ko

Arrêté municipal n°2023-025 réglementant la circulation lors des travaux de chambres et d’aiguillage entre les chambres sur chaussées et/ou trottoirs à Petit Bornand dans le cadre du déploiement de la fibre optique, du 13 mars au 12 mai 2023 PDF - 163 ko

Arrêté municipal n°2023-003 relatif à l’extinction de l’éclairage public PDF - 126 ko

Arrêté municipal n°2023-009 portant permis de stationnement de deux bennes à gravats, place de l’Abbaye - Entremont PDF - 140 ko

Arrêté municipal 2023-058 réglementant la circulation lors des travaux d’aménagement d’une liaison douce - route de la Résistance - Entremont du 05 juin 2023 au 30 septembre 2023 inclus PDF - 2.3 Mo

Arrêté municipal 2023-068 portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public à l’association "L’Echo du Jalouvre" à l’occasion du concours de pétanque sur l’ancien stade route de Puze à Petit Bornand, le samedi 17 juin 2023 PDF - 133.4 ko

Arrêté municipal 2023-084 réglementant la circulation lors des travaux de drainage des eaux pluviales et de réfection de chaussée sur le chemin Chante Vent à Entremont, commune de Glières-Val-De-Borne, du 03 juillet au 28 juillet 2023. PDF - 140.6 ko

Arrêté municipal 2023-143 portant dérogation de circulation au camion de l’entreprise de travaux BOGENSCHUTZ sur la route de Termine, le vendredi 10 novembre 2023 entre 08h et 12h et entre 13h et 17h PDF - 134.2 ko

Arrêté municipal 2023-041 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans le cadre de la traditionnelle vente de muguet, place du Jalouvre à Petit Bornand, le lundi 1er mai 2023 de 08h à 14h PDF - 202.2 ko

Arrêté municipal 2023-065 réglementant la circulation à l’occasion des travaux de remise à niveaud’une chambre et d’application d’enrobés définitifs sur tranchée, rue Michel Carquillat - Petit Bornand durant 1 jour lors de la période du 08 juin au 22 juin 2023 PDF - 2.8 Mo

Arrêté municipal 2023-066 portant permis de stationnement à l’entreprise DELOCHE du 05 juin au 29 septembre 2023 PDF - 2.6 Mo

Arrêté municipal 2023-067 réglementant la circulation à l’occasion des travauxde réhabiliation patrimoniale et énergétique de la Maison de la place - Création d’un espace culturel, au droit du n°33, place de l’Abbaye - Entremont, du 05 juin au 29 septembre 2023 PDF - 528.8 ko

Arrêté municipal 2023-056 réglementant la circulation lors des travaux d’installation des caméras de vidéoprotection sur un candélabre d’éclairage public, route de la Douane - Entremont, le lundi 15 mai 2023. PDF - 529.3 ko

Arrêté municipal 2023-055 portant autorisation temporaire du domaine public à l’Association des Parents d’Elèves d’Entremont, à l’occasion d’une vente au déballag "vide-grenier", le dimanche 14 mai 2023 PDF - 2.1 Mo

Arrêté municipal 2023-054 réglementant la circulation à l’occasion des travaux de pose d’une chambre et de raccordement au réseau Orange, rue Michel Carquillat - Petit Bornand du 15 mai au 26 mai 2023 PDF - 2.2 Mo

Arrêté municipal 2023-052 interdisant la circulation lors des travaux de viabilité de la piste forestière des Auges, du 10 mai au 19 mai 2023 PDF - 119.2 ko

Arrêté municipal 2023-051 réglementant la circulation lors de l’activité vélo organisée par l’école publique Tom Morel PDF - 1.9 Mo

Arrêté municipal 2023-050 portant interdiction de circulation des véhicules à moteur, y compris les véhicules 4x4, sur le chemin rural depuis le passage à gué à Norcière jusqu’aux chalets d’alpage des Auges PDF - 2 Mo

Arrêté municipal 2023-048 réglementant la circulation à l’occasion de la cérémonie commémorative du 78ème anniversaire de la victoire du 08 mai 1945, route de la Résistance - Entremont, le lundi 08 mai 2023 à partir de 10h45 PDF - 133.1 ko

Arrêté 2023-098 réglementant la circulation lors des travaux de reprises localisées, en agglomération, au carrefour et les abbords des routes du Villard et de Chatubras à Petit Bornand commune de Glières-Val-de-Borne PDF - 160.5 ko

Arrêté municpal 2023-047 réglementant la circulation lors des travaux de rabotage et de reprise de tranchées en enrobé, chemin du Pré aux Dones - Entremont, du 03 mai au 12 mai 2023 PDF - 153.3 ko

Arrêté municipal 2023-094 Réglementant la circulation et le stationnement lors des travaux de curage et d’inspection télévisée des réseaux d’eaux pluviales, route de Termine à Petit-Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, le lundi 14 août 2023 à compter de 09h00. PDF - 140.8 ko

Arrêté municipal 2023-039 portant permis de stationnement PDF - 140.4 ko

Arrêté municipal 2023-040 réglementant la circulation lors des travaux de réfection de toit et de pose de bardage, au droit du n°193, ruue Saint François de Sales à Petit Bornand, du 1er mai au 15 juin 2023 PDF - 132.4 ko

Arrêté municipal 2023-044 réglementant la circulation lors des travaux de rehausse de chambres TELECOM à Entremont durant la période du 24 avril au 12 mai 2023 PDF - 144.2 ko

Arrêté municipal 2023-043 instaurant une interdiction de tourner à gauche à l’intersection route Tom morel / route de la Résistance, pendant les travaux d’extension du réseau des EU, du 24 avril au 19 mai 2023 PDF - 158.2 ko

Arrêté municipal 2023-042 portant pemis de dépôt de bois sur le domaine public PDF - 152.1 ko

Arrêté municipal 2023-100 réglementant la circulation par la mise en place d’un sens unique de circulation sur l’ancienne route des Evaux, durant les travaux prévus sur la RD12, afin de faciliter le transport scolaire entre la commune de Glières-Val-de-Borne et Saint pierre en Faucigny PDF - 504.4 ko

Arrêté municipal 2023-101 portant restrcition de circulation en agglomération, sur la route de Termine - Petit Bornand , durant les travaux prévus sur la RD12 PDF - 643.5 ko

Arrêté municipal 2023-102 réglementant la circulation lors des travaux de branchement électrique au 225, route des Ouches - Petit Bornand du 18 au 29 septembre 2023 PDF - 129.4 ko

Arrêté municipal 2023-092 Réglementant la circulation lors des travaux d’ouverture de chambres et d’aiguillage entre les chambres sur chaussée et/ou trottoirs à Petit-Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, dans le cadre du déploiement de la fibre optique FTTH, du 27 juillet au 27 octobre 2023. PDF - 152.4 ko

Arrêté municipal 2023-093 Réglementant la circualtion et le stationnement lors des travaux de curage et d’inspection télévisée des réseaux d’eaux pluviales, chemin du Champey à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, le mercredi 02 août 2023 à compter de 09h00. PDF - 147 ko

2023-148 Arrêté munipal réglementant la circulation lors des travaux de pose d’armoire de rue et dans de chambre dans le cadre du déploiement de la fibre optique, en agglomération à Petit Bornand, du 20 novembre 2023 au 03 décembre 2023 PDF - 143.5 ko