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Urbanisme
Retrouvez en ligne : les parcelles, les zones de réglementation et imprimez les plans en cliquant sur le portail ci-dessous :
PLU
Enquête Publique - du 25 au 09 novembre inclus Modification du tracé de la voie Communale " Chemin des Plains"
La délibération nº 2021-52 du 16/09/2021 du Conseil Municipal décidant l’ouverture de l’enquête publique de déclassement d’une portion de la voie communale « chemin des Plains » et de la modification de son tracé et validant le dossier, vu le dossier d’enquête publique mis à disposition du public, le projet relatif au déclassement et à la modification du tracé d’une portion de la voie susmentionnée est soumis à une enquête publique destinée à recueillir les observations du public, qui se déroulera : du lundi (...)
Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
Tournée de Conservation Cadastrale
Mise à jour du plan cadastral du 27 mai au 25 juin 2019
Vente de Terrain
pdf/vente_terrain-2.pdf
Formulaire de demande de Certificat d’Urbanisme
Formulaire de demande de Permis de Construire
Accéder au site Officiel
Formulaire de Déclaration Préalable
Accéder au site Officiel
Plan de préventions des risques
Accéder au site Officiel
Guide sur la restauration des chalets d’alpage
Guide sur la restauration ou reconstruction des anciens chalets d’alpage
Documents joints
Instruction des autorisations d’urbanisme (MàJ au 15/05/2020) en période de COVID-19
PDF - 1 Mo
CNFPT Vade-mecum
par Jean-Philippe STREBLER
directeur du PETR SÉLESTAT -ALSACE CENTRALE
maître de conférences associé à l’université de STRASBOURG
et avec l’aimable concours de Vincent LE GRAND