GLIERES-VAL-DE-BORNE Bienvenue sur le site de la commune

Vous êtes ici : Accueil > Démarches et télé-démarches > Urbanisme > PLU > Petit-Bornand

Petit-Bornand

  • Publié : 14 novembre 2018
  • Mis à jour : 19 juin 2023

RAPPORT DE PRÉSENTATION

Rapport de présentation
Délibération n°2017-022 approuvant le PLU de Petit-Bornand les Glières
Délibération n°2017-023 instaurant un Droit de Préemption Urbain
Délibération n°2017-024 approuvant le zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales

RETROUVER L’ENSEMBLE DES AUTRES DOCUMENTS EN LIGNE
|

Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

|

Règlement écrit

|

Plan de zonage (Partie Ouest) Règlement graphique

|

Plan de zonage (Partie Sud-Est) Règlement graphique

|
|

Plan de zonage (Partie Nord-Est) Règlement graphique

|

Plan de zonage complémentaire (Partie Ouest)

|

Plan de zonage complémentaire (Partie Sud-Est) Règlement graphique complémentaire

|

Plan de zonage complémentaire (Partie Nord-Est) Règlement graphique complémentaire

|
|

Document Graphique Annexe informatif

|

PLAN LOCAL D’URBANISME - ANNEXES SANITAIRES

|

Notice Annexes Sanitaires du PLU

|

Plan Annexes Sanitaires - Eaux Usées

|
|

Plan Annexes Sanitaires - Eaux Pluviales- Diagnostic

|

Plan Annexes Sanitaires - Eaux Pluviales Travaux

|

Plan Annexes Sanitaires - Eaux Pluviales Règlementation

|

Plan Annexes Sanitaires - Alimentation en Eau Potable

|
|

PLU - Annexes Sanitaires

|

SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUE AFFECTANT L’OCCUPATION DES SOLS

|

Plan des SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUE

|

PLU - P.P.Ri.Na Plan

|
|

PLU - P.P.Ri.Na Rapport de présentation

|

PLU - P.P.Ri.Na Règlement

|

Arrêté du périmètre de captage

|

PLU - Orientations d’Aménagement et de Programmation Sectorielle

|
|

PLU - Orientation d’Aménagement et de Programmation Transversale

|

Délibération n°2019-046 portant modification du PLU

|||

Guide des Eaux Pluviales
Notices Techniques Eaux Pluviales

Guide Eaux Pluviales Petit Bornand
Notices Techniques Eaux Pluviales Petit Bornand