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Petit-Bornand

  • Publié : 14 novembre 2018
  • Mis à jour : 29 décembre 2020

RAPPORT DE PRÉSENTATION

Rapport de présentation

Délibération n°2017-022 approuvant le PLU de Petit-Bornand les Glières

Délibération n°2017-023 instaurant un Droit de Préemption Urbain

Délibération n°2017-024 approuvant le zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales

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Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Règlement écrit

Plan de zonage (Partie Ouest) Règlement graphique

Plan de zonage (Partie Sud-Est) Règlement graphique

Plan de zonage (Partie Nord-Est) Règlement graphique

Plan de zonage complémentaire (Partie Ouest)

Plan de zonage complémentaire (Partie Sud-Est) Règlement graphique complémentaire

Plan de zonage complémentaire (Partie Nord-Est) Règlement graphique complémentaire

Document Graphique Annexe informatif

PLAN LOCAL D’URBANISME - ANNEXES SANITAIRES

Notice Annexes Sanitaires du PLU

Plan Annexes Sanitaires - Eaux Usées

Plan Annexes Sanitaires - Eaux Pluviales- Diagnostic

Plan Annexes Sanitaires - Eaux Pluviales Travaux

Plan Annexes Sanitaires - Eaux Pluviales Règlementation

Plan Annexes Sanitaires - Alimentation en Eau Potable

PLU - Annexes Sanitaires

SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUE AFFECTANT L’OCCUPATION DES SOLS

Plan des SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUE

PLU - P.P.Ri.Na Plan

PLU - P.P.Ri.Na Rapport de présentation

PLU - P.P.Ri.Na Règlement

Arrêté du périmètre de captage

PLU - Orientations d’Aménagement et de Programmation Sectorielle

PLU - Orientation d’Aménagement et de Programmation Transversale

Délibération n°2019-046 portant modification du PLU

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