Vous êtes ici : Accueil > Vie municipale > Travaux & Voirie- Arrêtés Municipaux > 2024 > Arrêtés Arrêtés Documents joints Arrêté municipal 2024-081 portant réglementation de la circulation et du stationnement sur la route de Puze à l’occasion de la fête annuelle du village à Petit Bornand, le dimanche 14 juillet 2024 PDF - 161.6 ko Arrêté municipal 2024-023 réglementant la circulation lors des travaux de reprise d’enrochement de digue au droit de n°333, route de le Douane à Entremont, du 25 mars au 29 mars 2024 PDF - 146.2 ko Arrêté municipal 2024-005 réglementant la circulation lors des travaux nécéssitant l’abattage et l’élagage d’arbres en bordure de la route des Sambuis à Petit Bornand, du lundi 05 février au vendredi 16 février 2024 PDF - 142.4 ko Arrêté municipal 2024-035 réglementant la circulation de tous les véhicules circulant sur la RD12, à l’occasion des travaux de marquage au sol - traçage de la ligne médiane et des passages piétons en résine gravillonée - dans la traversée de l’agglomération d’Entremont, du 15 au 26 avril 2024 PDF - 147.8 ko Arrêté municipal 2024-080 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’association Fête à P’tit Bo, pour l’organisation d’une brocante/vide grenier, le dimanche 14 juillet 2024 PDF - 172.2 ko Arrêté municipal 2024-004 interdisant la circulation sur le chemin des Bossons à Petit bornand, lors des travaux de raccordement au réseau d’assainissement collectif d’une propriété privée, du 30 janvier au 16 février 2024 PDF - 136.5 ko Arrêté municipal 2024-001 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans le cadre d’une vente de gâteaux le dimanche 07 janvier 2024, de 08h à 13h, place du Jalouvre - Petit Bornand PDF - 1.8 Mo Arrêté municipal 2024-006 réglementant la circulation lors des travaux de raccordement des réseaux EU et EP au collecteur existant, chemin du Champey à Entremont, du 07 février au 17 février 2024 PDF - 143.3 ko Arrêté municipal 2024-084 Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public a l’association "Les Flèches du Jalouvre", dans le cadre d’un repas organisé par l’association, le samedi 20 juillet 2024, de 10H à 22H, sur l’espace communal à proximité des terrains de tennis, route de l’Eglise à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne. PDF - 168.2 ko Arrêté municipal 2024-003 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’association "L’Echo du Jalouvre" pour la vente de produits locaux, le dimanche 28 janvier 2024, de 08 à 14h, place du Jalouvre - Petit Bornand PDF - 143.5 ko Arrêté municipal 2024-036 réglementant la circulation lors de l’activité vélo par l’école publique Tom Morel, du 29 avril au 05 juillet 2024 de 10h à 10h45 et de 14h45 à 15h30 PDF - 136.1 ko Arrêté municipal 2024-032 portant dérogation de circulation aux agents communaux des services tehniques de Glières-Val-de-Borne, MM. Fabien DUCOUT et David RONDREUX, sur la route de Termine à Petit Bornand, du mardi 02 avril au 17 mai 2024 PDF - 135.2 ko Arrêté municipal 2024-031 réglementant la circulation lors des travaux de remplacement de cadre et de tampon défectueux pour l’opérateur Orange, sur la RD12, en agglomération au PK 31+497 à Entremont et au PK 37+330 à Petit Bornand, du 15 avril au 26 avril 2024 PDF - 158.2 ko Arrêté municipal 2024-007 affectant la salle des "Petits Lutins", sise 101, route de la Douane à Entremont PDF - 110.3 ko Arrêté municpal 2024-008 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de caottage de chaussée et de prélèvements pour analyse d’amiante et HAP, rue Michel Carquillat à Petit Bornand, du 19 février au 03 mars 2024 PDF - 153.8 ko Arrêté municipal 2024-011 réglementant la circulation lors des travaux de déplacement d’ouvrage avec terrassement, chemin du Chambaudian à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, du 04 mars au 13 mars 2024 PDF - 141.5 ko Arrêté municipal 2024-010 portant autorisation du domaine public à "L’Echo du Jalouvre", dimanche 25 février 2024 de 08h à 14h, dans le cadre d’une vente de produits locaux PDF - 146.2 ko Arrêté municipal 2024-012 réglementant la circulation lors des travaux de remplacement d’un appareil défectueux dans un transformateur installé sur un poteau électrique, route de Lortier à Entremont le 05 mars 2024 de 09h à 12h et de 13h45 à 17h PDF - 137.4 ko Arrêté municipal 2024-013 réglementant la circulation à l’occasion de la cérémonie du 80ème anniversaire de la mort du Lieutenant Tom Morel, route de La Résistance à Entremont - commune de Glières-Val-de-Borne, le samedi 09 mars de 17h30 à 20h PDF - 137.7 ko Arrêté municipal 2024-014 réglementant la circulation lors des travaux de reprise de la conduite AEP sur le chemin communal desservant le réservoir de La Puya, rue Guillaume Fichet à Petit Bornand, du 04 mars au 20 avril 2024 PDF - 177.2 ko Arrêté municipal 2024-015 réglementant la circulation, lors des travaux de remplacement de cadre et de tampon Orange, route de La Douane, en agglomération, entre le PK 30+675 et le PK 31+162, à Entremont PDF - 145.9 ko Arrêté municipal 2024-016 interdisant à titre temporaire, la circulation des véhicules à l’occasion de la cérémonie du 80ème anniversaire de la mort du Lieutenant Tom Morel, entre le PK 31+162 et le PK 31+550, en agglomération à Entremont, le samedi 09 mars de 18h45 à 19h30 PDF - 134.5 ko Arrêté municipal 2024-034 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de reprise des parapets du pont de la Mouille, en agglomération, route de la Mouille à Entremont, du 18 avril au 19 avril 2024 PDF - 155.5 ko Arrêté municipal 2024-017 réglementant la circulation lors des travaux de reprise ponctuelle des enrobés, en agglomération, sur la route de Termine à Petit Bornand, du 18 mars au 21 mars 2024 PDF - 133.1 ko Arrêté municipal 2024-018 réglementant la circulation lors des travaux de reprise des accotements de la route des anciens Evaux, côté Petit Bornand, du 25 mars au 29 mars 2024 PDF - 136.3 ko Arrêté municipal 2024-019 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans le cadre de la traditionnelle chasse aux oeufs au camping municipal de Petit Bornand, le lundi 1er avril 2024 de 10h à 18h PDF - 187.7 ko Arrêté municipal 2024-020 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de rabotage et de mise en enrobés définitive, route Tom Morel et route de la Douane, en agglomération, à Entremont, du 18 mars au 29 mars 2024 PDF - 153.3 ko Arrêté municipal 2024-079 réglementant la circulation et le stationnement lors des travau xde génie civil dans le cadre du raccordement d’une habitation au réseau de télécommunication pour le compte de l’opérateur Orange, chemin de la Côte à Entremont, à compter du 08 juillet jusqu’au 19 juillet 2024 PDF - 148.6 ko Arrêté municipal 2024-021 portant réglementation temporaire de la circulation à l’occasion des travaux de modification de traversée et pose de collecteur d’eaux pluviales, dans le secteur de Tremblay, route de Morat, du 18 mars au 29 mars 2024 PDF - 150.3 ko Arrêté municipal 2024-022 réglementant la circulation et le stationnement lors des travaux d’inspection télévisée du réseau d’eaux pluviales existant, secteur Saxias, rue Michel Carquillat à Petit Bornand, le vendredi 22 mars 2024 de 08h à 17h PDF - 258.3 ko Arrêté municipal 2024-033 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de reprise des parapets du pont du chef-lieu, en agglomération, route de la Résistance à Entremont, du 15 avril au 18 avril 2024 PDF - 156.3 ko Arrêté municipal 2024-024 portant restriction de la circulation sur la route de Termine à Petit Bornand du 02 avril au 17 mai 2024 PDF - 172.6 ko Arrêté municipal 2027-026 réglementant la circulation lors des travaux de pose de bordures granit et de création de regards d’eaux pluviales, route Tom Morel à Entremont PDF - 151 ko Arrêté municipal 2024-027 réglementant la circulation à l’occasion de la commémoration du 80ème aniversaire des combats des Glières, au monument des Fusillés, rue des Vernets à Petit Bornand, le samedi 06 avril 2024, à compter de 13h45 PDF - 133.3 ko Arrêté municipal 2024-028 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour la manifestation festive du Ski-Club de Petit Bornand à Entremont, Place des Oisillons, le samedi 06 avril 2024 PDF - 201.1 ko DP07421224A0020 Décision de non-opposition PDF - 69 ko DP07421224A0022 Décision de non-opposition PDF - 68.2 ko Arrêté municipal 2024-029 portant dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral n°324 DDASS/2007 du 26 juillet 2007 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage PDF - 119.2 ko Arrêté municipal 2024-030 portant dérogation à M. Loïc LAIB, apiculteur, sur la route de Termine à Petit Bornand du mardi 02 avril au vendredi 17 mai 2024 PDF - 133.5 ko Arrêté municipal 2024-037 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour la manifestation festive, place des oisillons à Entremont, du vendredi 31 mai à 19h au dimanche 02 juin 2024 à 19h PDF - 205.7 ko Arrêté municipal 2024-038 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans le cadre de la traditionnelle vente de muguet, place du Jalouvre à Petit Bornand, le mercredi 1er mai 2024, de 08h à 14h PDF - 192.3 ko Arrêté municipal 2024-039 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’APEE, à l’occasion d’une vente de fleurs sous la grenette - place des Oisillons à Entremont, le lundi 06 mai 2024 de 17h à 19h PDF - 161.4 ko Arrêté municipal 2024-040 portant dérogation de circulation aux camions de l’entreprise POCHAT MACONNERIE, dont le PTAC est supérieur ou égal à 3.5 tonnes, sur la route de Termine à Petit bornand, le lundi 22 avril 2024 entre 10h et 12h PDF - 145.4 ko Arrêté municipal 2024-041 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public, dans le cadre d’une manifestation festive - chemin du borne à Entremont, du vendredi 26 avril à 08h au lundi 29 avril 2024 à 18h PDF - 192.2 ko Arrêté municipal 2024-042 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de réparation d’un muret aval, au n° 1000, route des Lignières à Petit Bornand, du 02 mai au 17 mai 2024 PDF - 154.7 ko Arrêté municipal 2024-044 portant sur la réglementation de la circulation lors des travaux de reprise des accotements de la route des Anciens Evaux, côté Petit-Bornand - Glières-Val-de-Borne du 30/04 au 01/05 de 20h à 06h. PDF - 133.2 ko Arrêté municipal 2024-043 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de prélèvements pour analyse d’amiante et HAP, du PK 38+000 au PK 38+273, rue Michel Carquillat à Petit Bornand, du 06 mai au 17 mai 2024 PDF - 161.2 ko Arrêté municipal 2024-078 portant interdiction permanente de circulation des véhicules à moteur, y compris les véhicules 4x4, sur le chemin du Villard à Petit Bornand PDF - 137.5 ko Arrêté municipal 2024-045 réglementant la circulation à l’occasion de la cérémonie commémorative du 79ème anniversaire de la victoire du 08 mai 1945, au monument aux morts - place de la mairie à Petit Bornand, le mercredi 08 mai 2024 à compter de 09h45 PDF - 129.5 ko Arrêté municipal 2024-046 régelemnatnt la circulation à l’occasion de la cérémonie commémorative du 79ème anniversaire de la victoire du 08 mai 1945, route de la Résistance à Entremont, le mercredi 08 mai 2024 à partir de 10h45 PDF - 132.1 ko Arrêté municipal 2024-047 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’Association des Parents d’Elèves d’Entremont (APEE), pour l’organisation d’une manifestation, le dimanche 26 mai 2024 de 08h à 12, place du Jalouvre - Petit Bornand PDF - 144.9 ko Arrêté municipal 2024-048 réglementant la circulation lors des travaux de réparations de l’écoulement des eaux pluviales, impasse Guillaume Fichet à Petit Bornand, du 15 mai au 20 mai 2024 PDF - 149.6 ko Arrêté municipal 2024-051 portant dérogation de circulation aux camions de l’entreprise Thônes Béton, dont le PTAC est supérieur ou égal à 3.5 tonnes, sur la route de Termine à Petit Bornand, le vendredi 17 mai 2024 entre 12h et 18h PDF - 134.5 ko Arrêté municipal 2024-050 réglementant la circulation et le stationnement lors des travaux de reprofilage de la voirie, de finitions et de mise en enrobés, chemin du borne à Entremont, du mardi 21 mai au vendredi 31 mai 2024 PDF - 153.1 ko Arrêté municipal 2024-049 portant permis de stationnement, parcelle cadastrée 0A sections n°204 et 1037, chemin du Borne, du mardi 21 mai au 31 mai 2024 inclus PDF - 265.2 ko Arrêté municipal 2024-052 portant interdiction permanente de circulation des véhicules à moteur, y compris les véhicules 4x4, sur le chemin situé entre les chalets de Mayse et les chalets d’alpage de Lessy PDF - 151.8 ko Arrêté municipal 2024-053 réglementant la circulation lors des travaux de remplacement d’un transformateur défectueux sur un poteau électrique, route de Puze à Petit Bornand, les 28 et 29 mai 2024 PDF - 147.8 ko Arrêté municipal 2024-055 portant réglementation du stationnement et de la circulation en zone agglomération de la commune de Glières-Val-de-Borne, à l’occasion du Critérium du Dauphiné 2024 - _ème étape : Thônes - Plateau des Glières - le dimanche 09 juin 2024 PDF - 144.3 ko Arrêté municipal 2024-056 portant réglementation du stationnement et de la circulation au Plateau des Glières à l’occasion du Critérium du Dauphiné 2024 - 8ème étape : Thônes - Plateau des Glières - le dimanche 09 juin 2024 PDF - 145.8 ko Arrêté municipal 2024-054 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’association "L’Echo du Jalouvre", à l’occasion d’un concours de pétanque sur l’ancien stade, route de Puze à Petit Bornand, le samedi 15 juin 2024 PDF - 188.9 ko Arrêté muncipal 2024-057 portant réglementation restrictive de la circulation, occupation du domaine public et mesures spécifiques de sécurité, à l’occasion de la manifestation festive - place des Oisillons à Entremont, du vendredi 31 mai à 19h au dimanche 02 juin 2024 à 19h PDF - 150.4 ko Arrêté municipal 2024-058 interdisant toute circulation lors des travaux de viabilité de la piste forestière des Auges, du 03 juin au 21 juin 2024 PDF - 119.3 ko Arrêté municial 2024-059 interdiant la circulation lors des travaux de viabilité du chemin au Plateau des Glières de Chez Régina à la Ferme Bastard, du 03 juin au 07 juin 2024 PDF - 118.9 ko Arrêté municipal 2024-060 interdiant la circulation lors des travaux de viabilité de La Ville à l’alpage de Mayse, du 10 juin au 28 juin 2024 PDF - 116.5 ko Arrêté municipal 2024-061 réglementant la circulation, route de Termine, à l’occasion d’une manifestation festive le samedi 15 juin 2024, de 08 à 21h PDF - 127.2 ko Arrêté municipal 2024-064 réglementant la circulation pour des travaux de tirage et de raccordement de câbles sur le réseau existant souterrain et aérien, dans le cadre du déploiement de la fibre FTTH, sur le territoire de la commune de Glières-Val-de-Borne, secteur Petit Bornand, routes communales y compris sur la route des Vieux Evaux, et route départementale, du 13 juin au 31 juillet 2024 PDF - 160.2 ko Arrêté municipal 2024-065 portant autorisation du domaine public, dans le cadre des travaux de construction de la Maison d’Assistance Maternelle PDF - 165.2 ko Arrêté municipal 2024-066 portant réglementation restrictive de la circulation, de l’occupation temporaire du domaine public et des mesures spécifiques de sécurité à l’occasion d’une manifestation festive "Fête de la musique", le samedi 22 juin 2024, place des Oisillons à Entremont PDF - 179.1 ko Arrêté municipal 2024-067 portant réglementation du stationnement et de la circulation au Plateau des Glières, sur le territoire de la commune de Glières-Val-de-Borne, à l’occasion du relais de la Flamme Olympique, le dimanche 23 juin 2024 PDF - 147 ko Arrêté municipal 2024-068 réglementant la circulation lors des travaux de rehausse de chambre Orange, au droit du PK37+770, rue Michel Carquillat à Petit Bornand PDF - 151.6 ko Arrêté municipal 2024-069 portant réglementation restrictive de la circulation, de l’occupation du domaine public et des mesures spécifiques de sécurité à l’occasion d’une manifestation festive "Fête de la musique", le vendredi 21 juin 2024 sur le parking de France Services à Entremont PDF - 171.9 ko Arrêté municipal 2024-070 portant autorisation de l’occupation temporaire du domaine public et des mesures spécifiques de sécurité à l’occasion du festival des Musiques du Faucigny, le dimanche 30 juin 2024 sur le parking des Vernets (ex-patinoire) à Petit Bornand PDF - 161.3 ko Arrêté municipal 2024-071 interdisant la circulation lors des travaux de viabilité du chemin de La Ville à l’alpage de Mayse du 10 juin au 05 juillet 2024 PDF - 111.8 ko Arrêté municipal 2027-072 intedisant la circulation lors des travaux de viabilité du chemin de l’alpage de Mayse à l’alpage de Lessy du 10 juin au 05 juillet 2024 PDF - 121.6 ko Arrêté municipal 2024-073 réglementant la circulation lors des travaux de reprises des enrobés de voirie, chemin du Pré aux Dones à Entremont, du 1er juillet au 05 juillet 2024 PDF - 140.1 ko Arrêté municipal 2024-074 portant autorisation temporaire d’occupaation du domaine public à l’Association des Parents d’Elèves (APE), pour l’organisation de la fête de l’école Guillaume Fichet, du vendredi 28 juin à 19h au samedi 29 juin 2024 à 01h PDF - 141.3 ko Arrêté municipal 2024-077 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public, à l’occasion d’un tournoi de pétanque, sur le parking de La Jode à Petit Bornand, le samedi 06 juillet 2024 de 08h à 18h PDF - 154.1 ko Arrêté municipal 2024-083 Portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public à l’association des Parents d’Elèves (APE), pour une animation au camping municipal. PDF - 145.9 ko Arrêté municipal 2024-082 portant permis de stationnement PDF - 218.2 ko Arrêté municipal 2024-085 portant permis de stationnement et autorisation de vente au déballage PDF - 155.6 ko Arrêté municipal 2024-086 réglementant la circulation de tous les véhicules circulant sur la RD12 à l’occasion des travaux de marquage au sol des arrêts de bus, du 15 juillet au 31 juillet 2024, pour le compte de la société de transport en commun Proximiti, dans la traversée de la commmune de Glières-Val-de-Borne PDF - 159.5 ko Arrêté municipal 2024-087 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans le cadre de l’organisation de séances de yoga à la grenette - place des Oisillons à Entremont, le mercredi 17 juillet, le jeudi 18 juillet et le vendredi 19 juillet 2024 de 18h à 20h PDF - 176.7 ko Arrêté municipal 2024-088 portant permis de stationnement PDF - 143.2 ko ARRÊTE MUNICIPAL 2024-089 Réglementant la circulation et le stationnement lors des travaux ponctuels de carottages et prélèvements d’enrobé pour essais HAP sur la route de Termine à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, le 25 juillet 2024 de 08H00 à 17H00. PDF - 5.3 Mo 2024-062 Arrêté municipal portant réglementation de la circulation à l’occasion des travaux de réparation des glissières de sécurité, en agglomération, route de Termine et route de Beffay à Petit Bornand, du 12 juin au 14 juin 2024 PDF - 142.8 ko