Vous êtes ici : Accueil > Vie municipale > Travaux & Voirie- Arrêtés Municipaux > 2024 > Arrêtés Arrêtés Documents joints Arrêté municipal 2024-023 réglementant la circulation lors des travaux de reprise d’enrochement de digue au droit de n°333, route de le Douane à Entremont, du 25 mars au 29 mars 2024 PDF - 146.2 ko Arrêté municipal 2024-005 réglementant la circulation lors des travaux nécéssitant l’abattage et l’élagage d’arbres en bordure de la route des Sambuis à Petit Bornand, du lundi 05 février au vendredi 16 février 2024 PDF - 142.4 ko Arrêté municipal 2024-035 réglementant la circulation de tous les véhicules circulant sur la RD12, à l’occasion des travaux de marquage au sol - traçage de la ligne médiane et des passages piétons en résine gravillonée - dans la traversée de l’agglomération d’Entremont, du 15 au 26 avril 2024 PDF - 147.8 ko Arrêté municipal 2024-004 interdisant la circulation sur le chemin des Bossons à Petit bornand, lors des travaux de raccordement au réseau d’assainissement collectif d’une propriété privée, du 30 janvier au 16 février 2024 PDF - 136.5 ko Arrêté municipal 2024-001 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans le cadre d’une vente de gâteaux le dimanche 07 janvier 2024, de 08h à 13h, place du Jalouvre - Petit Bornand PDF - 1.8 Mo Arrêté municipal 2024-006 réglementant la circulation lors des travaux de raccordement des réseaux EU et EP au collecteur existant, chemin du Champey à Entremont, du 07 février au 17 février 2024 PDF - 143.3 ko Arrêté municipal 2024-003 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’association "L’Echo du Jalouvre" pour la vente de produits locaux, le dimanche 28 janvier 2024, de 08 à 14h, place du Jalouvre - Petit Bornand PDF - 143.5 ko Arrêté municipal 2024-036 réglementant la circulation lors de l’activité vélo par l’école publique Tom Morel, du 29 avril au 05 juillet 2024 de 10h à 10h45 et de 14h45 à 15h30 PDF - 136.1 ko Arrêté municipal 2024-032 portant dérogation de circulation aux agents communaux des services tehniques de Glières-Val-de-Borne, MM. Fabien DUCOUT et David RONDREUX, sur la route de Termine à Petit Bornand, du mardi 02 avril au 17 mai 2024 PDF - 135.2 ko Arrêté municipal 2024-031 réglementant la circulation lors des travaux de remplacement de cadre et de tampon défectueux pour l’opérateur Orange, sur la RD12, en agglomération au PK 31+497 à Entremont et au PK 37+330 à Petit Bornand, du 15 avril au 26 avril 2024 PDF - 158.2 ko Arrêté municipal 2024-007 affectant la salle des "Petits Lutins", sise 101, route de la Douane à Entremont PDF - 110.3 ko Arrêté municpal 2024-008 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de caottage de chaussée et de prélèvements pour analyse d’amiante et HAP, rue Michel Carquillat à Petit Bornand, du 19 février au 03 mars 2024 PDF - 153.8 ko Arrêté municipal 2024-011 réglementant la circulation lors des travaux de déplacement d’ouvrage avec terrassement, chemin du Chambaudian à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, du 04 mars au 13 mars 2024 PDF - 141.5 ko Arrêté municipal 2024-010 portant autorisation du domaine public à "L’Echo du Jalouvre", dimanche 25 février 2024 de 08h à 14h, dans le cadre d’une vente de produits locaux PDF - 146.2 ko Arrêté municipal 2024-012 réglementant la circulation lors des travaux de remplacement d’un appareil défectueux dans un transformateur installé sur un poteau électrique, route de Lortier à Entremont le 05 mars 2024 de 09h à 12h et de 13h45 à 17h PDF - 137.4 ko Arrêté municipal 2024-013 réglementant la circulation à l’occasion de la cérémonie du 80ème anniversaire de la mort du Lieutenant Tom Morel, route de La Résistance à Entremont - commune de Glières-Val-de-Borne, le samedi 09 mars de 17h30 à 20h PDF - 137.7 ko Arrêté municipal 2024-014 réglementant la circulation lors des travaux de reprise de la conduite AEP sur le chemin communal desservant le réservoir de La Puya, rue Guillaume Fichet à Petit Bornand, du 04 mars au 20 avril 2024 PDF - 177.2 ko Arrêté municipal 2024-015 réglementant la circulation, lors des travaux de remplacement de cadre et de tampon Orange, route de La Douane, en agglomération, entre le PK 30+675 et le PK 31+162, à Entremont PDF - 145.9 ko Arrêté municipal 2024-016 interdisant à titre temporaire, la circulation des véhicules à l’occasion de la cérémonie du 80ème anniversaire de la mort du Lieutenant Tom Morel, entre le PK 31+162 et le PK 31+550, en agglomération à Entremont, le samedi 09 mars de 18h45 à 19h30 PDF - 134.5 ko Arrêté municipal 2024-034 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de reprise des parapets du pont de la Mouille, en agglomération, route de la Mouille à Entremont, du 18 avril au 19 avril 2024 PDF - 155.5 ko Arrêté municipal 2024-017 réglementant la circulation lors des travaux de reprise ponctuelle des enrobés, en agglomération, sur la route de Termine à Petit Bornand, du 18 mars au 21 mars 2024 PDF - 133.1 ko Arrêté municipal 2024-018 réglementant la circulation lors des travaux de reprise des accotements de la route des anciens Evaux, côté Petit Bornand, du 25 mars au 29 mars 2024 PDF - 136.3 ko Arrêté municipal 2024-019 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans le cadre de la traditionnelle chasse aux oeufs au camping municipal de Petit Bornand, le lundi 1er avril 2024 de 10h à 18h PDF - 187.7 ko Arrêté municipal 2024-020 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de rabotage et de mise en enrobés définitive, route Tom Morel et route de la Douane, en agglomération, à Entremont, du 18 mars au 29 mars 2024 PDF - 153.3 ko Arrêté municipal 2024-021 portant réglementation temporaire de la circulation à l’occasion des travaux de modification de traversée et pose de collecteur d’eaux pluviales, dans le secteur de Tremblay, route de Morat, du 18 mars au 29 mars 2024 PDF - 150.3 ko Arrêté municipal 2024-022 réglementant la circulation et le stationnement lors des travaux d’inspection télévisée du réseau d’eaux pluviales existant, secteur Saxias, rue Michel Carquillat à Petit Bornand, le vendredi 22 mars 2024 de 08h à 17h PDF - 258.3 ko Arrêté municipal 2024-033 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de reprise des parapets du pont du chef-lieu, en agglomération, route de la Résistance à Entremont, du 15 avril au 18 avril 2024 PDF - 156.3 ko Arrêté municipal 2024-024 portant restriction de la circulation sur la route de Termine à Petit Bornand du 02 avril au 17 mai 2024 PDF - 172.6 ko Arrêté municipal 2027-026 réglementant la circulation lors des travaux de pose de bordures granit et de création de regards d’eaux pluviales, route Tom Morel à Entremont PDF - 151 ko Arrêté municipal 2024-027 réglementant la circulation à l’occasion de la commémoration du 80ème aniversaire des combats des Glières, au monument des Fusillés, rue des Vernets à Petit Bornand, le samedi 06 avril 2024, à compter de 13h45 PDF - 133.3 ko Arrêté municipal 2024-028 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour la manifestation festive du Ski-Club de Petit Bornand à Entremont, Place des Oisillons, le samedi 06 avril 2024 PDF - 201.1 ko DP07421224A0020 Décision de non-opposition PDF - 69 ko DP07421224A0022 Décision de non-opposition PDF - 68.2 ko Arrêté municipal 2024-029 portant dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral n°324 DDASS/2007 du 26 juillet 2007 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage PDF - 119.2 ko Arrêté municipal 2024-030 portant dérogation à M. Loïc LAIB, apiculteur, sur la route de Termine à Petit Bornand du mardi 02 avril au vendredi 17 mai 2024 PDF - 133.5 ko Arrêté municipal 2024-037 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour la manifestation festive, place des oisillons à Entremont, du vendredi 31 mai à 19h au dimanche 02 juin 2024 à 19h PDF - 205.7 ko Arrêté municipal 2024-038 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans le cadre de la traditionnelle vente de muguet, place du Jalouvre à Petit Bornand, le mercredi 1er mai 2024, de 08h à 14h PDF - 192.3 ko Arrêté municipal 2024-039 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’APEE, à l’occasion d’une vente de fleurs sous la grenette - place des Oisillons à Entremont, le lundi 06 mai 2024 de 17h à 19h PDF - 161.4 ko Arrêté municipal 2024-040 portant dérogation de circulation aux camions de l’entreprise POCHAT MACONNERIE, dont le PTAC est supérieur ou égal à 3.5 tonnes, sur la route de Termine à Petit bornand, le lundi 22 avril 2024 entre 10h et 12h PDF - 145.4 ko Arrêté municipal 2024-041 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public, dans le cadre d’une manifestation festive - chemin du borne à Entremont, du vendredi 26 avril à 08h au lundi 29 avril 2024 à 18h PDF - 192.2 ko Arrêté municipal 2024-042 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de réparation d’un muret aval, au n° 1000, route des Lignières à Petit Bornand, du 02 mai au 17 mai 2024 PDF - 154.7 ko Arrêté municipal 2024-044 portant sur la réglementation de la circulation lors des travaux de rerpise des accotements de la route des Anciens Evaux, côté Petit-Bornand - Glières-Val-de-Borne du 30/04 au 01/05 de 20h à 06h. 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