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Arrêtés

Documents joints

Arrêté municipal 2025-171 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’occasion des travaux de création d’un réseau de chaleur urbain à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 01 septembre 2025 au 10 octobre 2025. PROLONGATION ARRÊTÉ MUNICIPAL n° 2025-133 PDF - 147.2 ko

Arrêté municipal 2025-218 portant réglementation temporaire de la circulation à l’occasion des travaux de remplacement d’une conduite d’eau de source, au droit du n° 886 route de la Ville à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 24 novembre 2025 au 12 décembre 2025 PDF - 178.4 ko

Arrêté municipal 2025-011 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’association "L’Echo du Jalouvre", destinée à la vente de produits alimentaires locaux, le dimanche 26 janvier 2025, de 08h à 14h, place du Jalouvre à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne PDF - 186.7 ko

Arrêté municipal 2025-018 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de consolidation du talus aval à la chaussée, dans le secteur de Tremblay - route de Morat à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 03 février au 14 février 2025 PDF - 163.7 ko

Arrêté municipal 2025-148 portant autorisation exceptionnelle de circulation aux poids lourds grumiers de l’entreprise forestière PRALON Jean-Michel, dont le PTAC est supérieur ou égal à 19 tonnes, sur les routes de Domptaz et Termine à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 21 juillet 2025 au 03 septembre 2025 PDF - 169.4 ko

Arrêté municipal 2025-029 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de démontage d’un chalet sur la parcelle cadastrée AL-107, au droit du n°91 rue des Vernets à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 04 mars au 07 mars 2025 PDF - 165.4 ko

Arrêté municipal n° 2025-038 Portant restriction de la circulation à l’occasion des travaux de génie civil pour le compte de la société Circet, dans le cadre du déploiement de la fibre optique sur les routes communales à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 20 mars 2025 au 03 avril 2025. PDF - 209 ko

Arrêté municipal n° 2025-037 Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour le compte de Circet, dans le cadre du déploiement de la fibre optique sur les routes communales et la route départementale n° 12 (RD 12) à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 19 mars 2025 au 27 juin 2025. PDF - 336 ko

Arrêté municipal 2025-001 réglementant la circulation à l’occasion des travaux de tirage et de raccordements de câbles sur le réseau existant souterrain et aérien, dans le cadre du déploiement de la fibre optique FTTH, sur l’ensemble des routes communales et de la route départementale de la commune de Glières-Val-de-Borne, secteur Petit Bornand, du 06 janvier 2025 au 06 avril 2025 PDF - 173.6 ko

Arrêté municipal 2025-002 réglementant la circulation lors des travaux de remplacement de 6 cadres et tampons Orange au profit de Circet (sous-traitant fibre optique), rue Michel Carquillat, route des Lignières, rue de l’Eglise, rue Saint François de Sales, à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne du 20 janvier au 25 janvier 2025 PDF - 164.2 ko

Arrêté municipal 2025-004 portant restriction de la circulation pour des travaux de tirage et de raccordement de câbles sur le réseau existant dans le cadre du déploiement de la fibre optique Syane, sur les routes communales et la route départementale n°12, commune de Glières-Val-de-Borne, du 13 janvier au 12 avril 2025 PDF - 182.9 ko

Arrêté municipal 2025-005 portant permis de dépôt de matériaux sur le domaine public communal, parcelle cadastrée 0A-204 - chemin du Borne à Entremont, à l’occasion des travaux de tirage et de raccordement de câbles sur le réseau existant pour le compte du Syane, dans le cadre du déploiement de la fibre optique sur les routes communales et la route départementale n°12 à Entremont, commune de Glières-val-de-Borne, du 13 janvier au 31 juillet 2025 PDF - 297.4 ko

Arrêté municipal 2025-024 réglementant la circulation et le stationnement lors des travaux d’inspection télévisée du réseau d’eaux pluviales existant, route de Termine à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, le jeudi 20 février 2025 de 08h à 17h00 PDF - 161.8 ko

Arrêté municipal 2025-023 portant autorisation exceptionnellle de circulation au poids lourds grumiers de l’entreprise SARL Gervais Transports, dont le PTAC est supérieur ou égal à 19 tonnes, sur la route de Morat à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 24 février 2025 au 28 mars 2025 PDF - 160.9 ko

Arrêté municipal 2025-007 réglementant la circulation des véhicules et des piétons sur le chemin de Norcières à Entremont, commune de Glières-avl-de-Borne, du 1er décembre au 15 avril de chaque année PDF - 155.5 ko

Arrêté municipal 2025-025 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’association "L’Echo du Jalouvre", destinée à la vente de produits alimentaires locaux, le dimanche 23 février 2025, de 08h à 14h, place du Jalouvre à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne PDF - 193.4 ko

Arrêté municipal 2025-013 portant interdiction de circulation et de stationnement à l’occasion de l’abattage d’arbres en bordure du chemin rural de Cocogne, route de Puze à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, le 28 janvier 2025 PDF - 162.5 ko

Arrêté municipal 2025-014 portant levée sur l’interdiction de circulation aux véhicules de plus de 12 tonnes sur le chemin empierré des Sérès à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne PDF - 105.5 ko

Arrêté municipal 2025-015 portant permission de stationnement pour un camion de déménagement, au droit du n°387 rue Guillaume Fichet à Petit Bornand, commmune de Glières-Val-de-Borne, la mardi 28 janvier 2025 PDF - 168.7 ko

Arrêté municipal n° 2025-146 Portant réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de raccordement électrique pour le compte du Syane, au n° 536 rue Guillaume Fichet et sur la RD 12 au PR 36+489 à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 30 juillet 2025 au 18 août 2025. PDF - 169.1 ko

Arrêté municipal 2025-016 portant autorisation exceptionnelle de circulation aux poids-lourds grumiers de l’entreprise SARL GERVAIS Transports, dont le PTAC est supérieur ou égal à 19 tonnes, sur la route de Morat à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 27 janvier 2025 au 07 février 2025 PDF - 166.8 ko

Arrêté municipal 2025-017 portant permis de dépôt de bois sur le domiane public PDF - 253 ko

Arrêté municipal 2025-019 réglementant la circulation et le stationnement lors des travaux de remplacement de la borne électrique, au droit du n°652 route de Termine à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 10 février au 21 février 2025 PDF - 159.1 ko

Arrêté municipal 2025-020 portant permission de stationnement, au droit du n°37, place de l’Abbaye à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, le mardi 25 février 2025 PDF - 139.6 ko

Arrêté municipal 2025-012 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans le cadre de l’implantation d’une terrasse non couverte attenante au restaurant "Le Passe Montagne", à l’alpage de Lessy, commune de Glières-Val-de-Borne PDF - 205.7 ko

Arrêté municipal 2025-047 Portant autorisation de l’occupation temporaire du domaine public et des mesures spécifiques de sécurité par l’APE Petit Bornand à l’occasion d’une manifestation festive, place des Oisillons à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, le samedi 05 avril 2025 PDF - 181 ko

Arrêté municipal 2025-021 réglementant la circulation et le stationnement lors des travaux ponctuels de carottages et prélèvements d’enrobé pour caractérisation amiante sur la route des Vernets à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, le 24 février 2025 PDF - 165.1 ko

Arrêté municipal 2025-022 portant restriction de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de raccordement de la fibre optique dans une chambre existante, dans le cadre du déploiement de la fibre optique Syane, au droit du n°101, route de La Douane à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, du 17 février 2025 au 18 février 2025 PDF - 176 ko

Arrêté municipal 2025-026 réglementant la circulation à l’occasion des travaux de réparation d’une glissière de sécurité, route de Termine à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, entre le 19 février 2025 et le 28 février 2025 PDF - 156.8 ko

Arrêté municipal 2025-027 réglementant la circulation à l’occasion des travaux de pose d’un garde-corps, route de Cenise, commune de Glières-Val-de-Borne, entre le 19 février 2025 et le 28 février 2025 PDF - 157.5 ko

Arrêté municipal 2025-028 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour la manifestation sportive du Ski-Club de Petit Bornand à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, place des Oisillons, le samedi 15 mars 2025 PDF - 189.1 ko

Arrêté municipal 2025-045 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de création de longrines de ponts, chemin du Champey à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, du 1er avril 2025 au 18 avril 2025 PDF - 165.3 ko

Arrêté municipal 2025-044 portant autorisation d’occupation du domaine public à l’occasion de la réalisation des travaux d’aménagements paysagers du parking et des abords du centre culturel, place de l’Abbaye à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, du 1er avril 2025 au 30 avril 2025 - Prolongation de l’arrêté municipal 2024-150 PDF - 130.6 ko

Arrêté municipal 2025-030 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de pose d’une canalisation d’assainissement, chemin du Champey, au droit du centre culturel - Place de l’Abbaye à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, du 06 mars 2025 au 14 mars 2025 PDF - 168 ko

Arrêté municipal 2025-043 réglementant la circulation et le stationnement lors des travaux de mise en conformité d’un assainissement d’eaux usées (EU), impasse de la Fillière à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 31 mars 2025 au 04 avril 2025 PDF - 184.4 ko

Arrêté municipal 2025-042 réglementant la circulation et le stationnement lors de l’activité vélo organisée par le groupe scolaire Guillaume Fichet, du 31 mars 2025 au 04 avril 2025 PDF - 152.5 ko

Arrêté municipal 2025-031 portant permis de dépôt de matériaux sur le domaine public à l’occasion des travaux de génie civil pour le compte du Syane/Sogetrel, dans le cadre du déploiement de la fibre optique sur les routes communales, chemins communaux et la route départementale n°12 (RD12) à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, du 17 mars au 30 avril 2025 PDF - 299.2 ko

Arrêté municipal 2025-032 portant restriction de la circulation à l’occasion des travaux de génie civil pour le compte du Syane/Sogetrel, dans le cadre du déploiement de la fibre optique et des reprises d’enrobés sur les voiries communales, les chemins communaux et la route départementale n°12 (RD12) à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, du 17 mars au 30 avril 2025 PDF - 194.3 ko

Arrêté municipal 2025-033 réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion des travaux de pose d’appuis pour le raccordement de la fibre optique en aérien, en bordure de voiries communales, sur le territoire de la commune de Glières-Val-de-Borne, secteur Petit Bornand, du 10 mars 2025 au 29 mars 2025 PDF - 181.7 ko

Arrêté municipal 2025-034 réglementant la circulation lors des travaux de raccordement électrique, au droit du n°652 route de Termine à Petit Bornand, commmune de Glières-Val-de-Borne, du 17 mars 2025 au 31 mars 2025 PDF - 158.8 ko

Arrêté municipal 2025-035 portant interdiction permanente de circulation des véhicules moteurs, y compris les véhicules 4x4, sur le chemin situé entre les chalets du hameau de Mayse et les chalets d’alpage de Lessy PDF - 150.6 ko

Arrêté municipal 2025-036 réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion des travaux de réhausse de chambre et de réparation de conduite télécommunication, en agglomération, au droit de numéros 317 et 334 chemin du Chambaudian à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, à compter du 17 mars 2025 PDF - 170 ko

Arrêté municipal n° 2025-040 Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public communal à l’association Ski Club Entremont, à l’occasion d’une manifestation festive sous la grenette et ses abords immédiats, place des Oisillons à Entremont, le vendredi 28 mars 2025. PDF - 234 ko

Arrêté municipal n° 2025-039 Réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion des travaux de remplacement de poteaux de télécommunication dans le cadre du déploiement de la fibre optique en aérien, en bordure de voiries communales, sur le territoire de la commune de Glières-Val-de-Borne, secteur Entremont, du 31 mars 2025 au 29 mai 2025. PDF - 213.4 ko

Arrêté municipal 2025-041 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement lors des travaux de création d’une longrine de ponts, route de Morat à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 26 mars 2025 au 30 avril 2025 PDF - 163.8 ko

Arrêté municipal 2025–048 Portant restriction de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de remplacement d’un appui aérien de télécommunication, route Tom Morel à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, du 07 avril 2025 au 11 avril 2025 PDF - 167.1 ko

Arrêté municipal 2025-049 Portant permis de dépôt de matériaux sur le domaine public, à l’occasion des travaux de mise en œuvre du génie végétal en rives droite et gauche de la rivière de l’Overan, du 07 avril 2025 au 25 avril 2025 PDF - 283.3 ko

Arrêté municipal 2025-050 réglementant la circulation à l’occasion des travaux de tirage et de raccordement de câbles sur le réseau existant souterrain et aérien, dans le cadre du déploiement de la fibre optique FTTH, sur l’ensemble des routes communales et de la route départementale de la commune de Glières-Val-de-Borne, secteur Petit Bornand, du 07 avril 2025 au 27 juin 2025 PDF - 174.2 ko

Arrêté municipal 2025-046 Portant restriction de la circulation à l’occasion de la commémoration du 81ème anniversaire des combats des Glières, au monument des Fusillés, rue des Vernets à Petit Bornand - commune de Glières-Val-De-Borne, le vendredi 04 avril 2025, à 18H30. PDF - 139.1 ko

Arrêté municipal 2025-090 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans le but de mettre en place une clôture de chantier sur plots en limite du domaine public, à l’occasion de la construction d’un immeuble d’habitation de 12 logements sur la parcelle cadastrée AL 386, rue Guillaume Fichet - Le Crêt - à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne PDF - 192.2 ko

Arrêté municipal 2025-051 réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion des travaux de réparation d’un cadre et tampon Télécom défectueux, au droit du n° 101 route de la Douane, en agglomération, au PK 31+162 à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne – 74130 PDF - 176.3 ko

Arrêté municipal 2025-052 réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion des travaux de raccordement électrique, au droit du n° 670 de la RD 12 du PR 36+363 au PR 36+369 rue Guillaume Fichet à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 10 avril 2025 au 25 avril 2025 PDF - 171.3 ko

Arrêté municipal 2025-053 réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion des travaux de raccordement électrique aux abords immédiats de la RD 12, au droit du n° 598 rue Guillaume Fichet à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 10 avril 2025 au 25 avril 2025 PDF - 173 ko

Arrêté municipal 2025-054 portant permis de dépôt de bois sur le domaine public PDF - 241.5 ko

Arrêté municipal 2025-055 Portant réglementation temporaire de la circulation à l’occasion des travaux de création d’un collecteur d’eaux pluviales avec raccordement au collecteur existant, chemin du Chambaudian à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, du 14 avril 2025 au 29 avril 2025 PDF - 162.5 ko

Arrêté municipal 2025-056 réglementant la circulation et le stationnement lors des travaux d’extension du réseau d’assainissement pour le compte de la Régie des Eaux Faucigny Glières (REFG), sur la RD 12 au droit du PR 37+310, rue Michel Carquillat à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 14 avil 2025 au 30 avril 2025 PDF - 179.2 ko

Arrêté municipal 2025-057 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux d’élagage et d’abattage d’arbres, au droit du n° 1350 route de Morat à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du jeudi 17 avril 2025 au mardi 22 avril 2025 PDF - 165.8 ko

Arrêté municipal 2025-058 portant interdiction de la baignade, du camping sauvage, des feux de camp et de plein air diurnes et nocturnes, de l’utilisation de réchauds et barbecues, de la pratique de la slackline, et réglementant le bivouac pour des motifs de sécurité, de protection de l’environnement et de préservation de la gestion pastorale dans le périmètre du lac de Lessy et sur le territoire de la commune de Glières-val-de-Borne PDF - 151 ko

Arrêté municipal 2025-059 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans le cadre de la traditionnelle chasse aux œufs au camping municipal de Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, le lundi 21 avril 2025, de 10H00 à 19H00 PDF - 167.1 ko

Arrêté municipal 2025-060 réglementant temporairement la circulation sur le parking communal de la Place des Oisillons, les jours d’école (lundi, mardi, jeudi, vendredi), durant les horaires du matin de 08H15 à 08H35 et de l’après-midi de 15H55 à 16H30, pendant la période du 14 avril 2025 au 10 juin 2025 PDF - 130.9 ko

Arrêté municipal 2025-061 réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion des travaux de pose de poteaux pour le raccordement de la fibre optique en aérien, en bordure de voiries communales, sur le territoire de la commune de Glières-Val-de-Borne, secteur Petit Bornand, du 10 mars 2025 au 29 mars 2025 PDF - 179.7 ko

Arrêté municipal 2025-062 portant permis de stationnement PDF - 154.9 ko

Arrêté municipal 2025-063 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement, en agglomération, sur la RD 12 du PR 36+516 au PR 36+ 580, à l’occasion des travaux de réfection de toiture, au droit du n° 506 rue Guillaume Fichet à Petit Bornand - commune de Glières-Val-De-Borne, du 28 avril 2025 au 06 juin 2025 PDF - 159.3 ko

Arrêté municpal 2025-064 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de création de longrines de ponts, chemin du Champey à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, du 19 avril 2025 au 02 mai 2025. Prolongation de l’arrêté municipal n° 2025-045 PDF - 122.8 ko

Arrêté municipal 2025-065 Portant réglementation temporaire de la circulation sur la RD12 du PR 38+800 au PR 38+933, en agglomération, à l’occasion des travaux de lavage du mur de soutènement pour le compte du Conseil départemental de Haute Savoie, rue Michel Carquillat à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 28 avril 2025 au 09 mai 2025 PDF - 168.5 ko

Arrêté municipal 2025-066 réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion des travaux ponctuels de sondages pénétrométriques et à la pelle mécanique – au cœur du village de Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, dans la zone comprise entre la place de la mairie et le foyer rural, le 23 avril 2025 PDF - 173.4 ko

Arrêté municipal 2025-071 réglementant temporairement la circulation et le stationnement à l’occasion d’une démonstration en côte de véhicules « 1ère montée de démonstration des Esserts » à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, le dimanche 27 avril 2025 PDF - 139.6 ko

Arrêté municipal 2025-067 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans le cadre de la traditionnelle vente de muguet, place du Jalouvre à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, le jeudi 01 mai 2025, de 08H00 à 15H00 PDF - 172.5 ko

Arrêté municipal 2025-069 réglementant la circulation à l’occasion de la cérémonie commémorative du 80ème anniversaire de la victoire du 08 mai 1945, au monument aux morts - place de la Mairie à Petit Bornand - commune de Glières-Val-De-Borne, le jeudi 08 mai 2025, à compter de 09H45 PDF - 140.2 ko

Arrêté municipal 2025-070 réglementant la circulation à l’occasion de la cérémonie commémorative du 80ème anniversaire de la Victoire du 08 mai 1945, route de la Résistance à Entremont - commune de Glières-Val-De-Borne, le jeudi 08 mai 2025, à partir de 11H00 PDF - 132.8 ko

Arrêté municipal 2025-068 réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion des travaux de remplacement de poteaux de télécommunication dans le cadre du déploiement de la fibre optique en aérien, en bordure de voiries communales, sur le territoire de la commune de Glières-Val-de-Borne, secteur Entremont, du 28 avril 2025 au 27 juin 2025 PDF - 189.5 ko

Arrêté municipal 2025-170 portant restriction temporaire de la circulation à l’occasion des travaux de génie civil pour le compte du Syane / Sogetrel, dans le cadre du déploiement de la fibre optique sur les chemins communaux à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, du 08 septembre 2025 au 03 octobre 2025 PDF - 176.5 ko

Arrêté municipal 2025-072 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux d’élagage et d’abattage d’arbres, dans l’emprise de la route des Sambuis à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 05 mai 2025 au 23 mai 2025 PDF - 180.2 ko

Arrêté municipal 2025-180 réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion des travaux de création du réseau d’assainissement (EU), route de la Résistance et chemin du Champey à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, du 29 septembre 2025 au 28 novembre 2025 PDF - 195.8 ko

Arrêté municipal 2025-073 portant permis de dépôt de bois sur le domaine public PDF - 259.7 ko

Arrêté municipal 2025-074 portant interdiction à toute activité de canyoning au lieu-dit « les Tannes » torrent de Bellajoux route des Sambuis à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 05 mai 2025 au 23 mai 2025 PDF - 136 ko

Arrêté municipal 2025-075 portant interdiction temporaire d’accès au sentier PDIPR depuis le haut du hameau de Beffay jusqu’au col des Gardes, dans le secteur de l’Envers des Sambuis, route des Sambuis à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 05 mai 2025 au 23 mai 2025 PDF - 133 ko

Arrêté municipal 2025-076 portant réglementation temporaire de la circulation à l’occasion des travaux de réfection du mur de soutènement aval, route de Saxias à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 07 mai 2025 au 21 mai 2025 PDF - 306.6 ko

Arrêté municipal 2025-077 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’occasion d’une vente de fleurs sous la grenette - place des Oisillons à Entremont - commune de Glières-Val-de-Borne, le vendredi 09 mai 2025 de 08H à 19H PDF - 160.8 ko

Arrêté municipal 2025-109 interdisant de manière permanente la divagation des chiens sur l’ensemble du territoire communal de Glières-Val-de-Borne PDF - 112.7 ko

Arrêté municipal 2025-078 portant ABROGATION de l’arrêté n° 2025-012 Relatif à l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans le cadre de l’implantation d’une terrasse non couverte attenante au restaurant « Le Passe Montagne », à l’alpage de Lessy, commune de Glières-val-de-Borne PDF - 130.2 ko

Arrêté municipal 2025-086 portant réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion du défilé des « Vieilles Casquettes » organisé à Petit Bornand - commune de Glières-Val-De-Borne, le dimanche 01 juin 2025 PDF - 177.5 ko

Arrêté municipal 2025-080 réglementant la circulation et le stationnement lors des travaux de raccordements au réseau d’alimentation d’eau potable (AEP) et au réseau électrique pour le compte d’une personne privée, au droit du n° 339, chemin de Lajoux à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, du 15 mai 2025 au 16 mai 2025 PDF - 177.3 ko

Arrêté municipal 2025-082 réglementant la circulation et le stationnement lors des travaux d’aménagement de voi-rie et de remplacement de la canalisation d’eau potable, sur la RD 12, dans la zone com-prise entre le PR 38+000 et le PR 38+273, rue Michel Carquillat à Petit Bornand, com-mune de Glières-Val-de-Borne, du 19 mai 2025 au 25 octobre 2025 PDF - 188.4 ko

Arrêté municipal 2025-079 portant réglementation temporaire de la circulation à l’occasion des travaux de réfection du mur de soutènement aval, route de Morat à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 20 mai 2025 au 28 mai 2025 PDF - 167 ko

Arrêté municipal 2025-083 portant interdiction de la circulation à pied et à véhicule lors des travaux de viabilité de la piste forestière donnant aux chalets du hameau de Mayse PDF - 148.3 ko

Arrêté municipal 2025-084 portant interdiction de la circulation à pied et à véhicule lors des travaux de viabilité de la piste forestière donnant aux chalets du hameau de Bellajoux PDF - 151.8 ko

Arrêté municipal 2025-085 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’association « Ski Club Entremont », à l’occasion du tournoi de pétanque sur le parking du City Stade, chemin du Borne à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, le samedi 24 mai 2025 PDF - 233.1 ko

Arrêté municipal 2028-089 portant restriction de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de remplacement d’un appui aérien de télécommunication, au PK 31+880 route Tom Morel, puis sur le chemin rural des Courtilliers à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne PDF - 174.9 ko

Arrêté municipal 2025-088 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’association « L’Écho du Jalouvre », à l’occasion de la fête des « Vieilles Casquettes » à Petit Bornand - commune de Glières-Val-De-Borne, le dimanche 01 juin 2025 PDF - 219.5 ko

Arrêté municipal 2025-087 portant interdiction de la circulation et le stationnement sur la place de la mairie et sur la route de Puze à l’occasion de la fête des « Vieilles Casquettes » à Petit Bornand - commune de Glières-Val-De-Borne, le dimanche 01 juin 2025, de 11H45 à 13H30 PDF - 167.8 ko

Arrêté municipal 202-091 portant permis de stationnement PDF - 182.8 ko

Arrêté municipal 2025-092 réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion des travaux de rehausse de chambre de télécommunication, en agglomération, au droit du numéro 109 chemin du Champey à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, à compter du 02 juin 2025 PDF - 185 ko

Arrêté municipal 2025-095 portant restriction de la circulation à l’occasion des travaux de génie civil pour le compte de la société Circet, dans le cadre du déploiement de la fibre optique sur les routes communales à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 05 juin 2025 au 11 juillet 2025 PDF - 179.7 ko

Arrêté municipal 2025-096 portant permis de stationnement le samedi 07 juin 2025 PDF - 159.2 ko

Arrêté municipal 2025-097 portant réglementation de la circulation, route de Termine à Petit Bornand-les-Glières - commune de Glières-Val-De-Borne, à l’occasion d’une manifestation festive le samedi 07 juin 2025, de 10H à 20H PDF - 143.7 ko

Arrêté municipal 2025-098 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public de la commune pour un évènement festif, la grenette place des Oisillons à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, le samedi 13 juin 2025 PDF - 186.5 ko

Arrêté municipal 2025-093 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans le but de mettre en place des barrières de chantier de balisage sur le trottoir, à l’occasion de travaux dans le bâtiment du foyer rural, au n° 513 rue Guillaume Fichet - Le Crêt - à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne PDF - 187.3 ko

Arrêté municipal 2025-094 portant interdiction de circulation en véhicule et à pied lors des travaux de viabilité de la piste forestière des Auges, du 02 juin au 13 juin 2025 PDF - 138.8 ko

Arrêté municipal 2025-099 portant permission de stationnement pour un véhicule de déménagement de 19 tonnes, au droit du n° 43 place de l’Abbaye à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, le jeudi 30 mai 2025 PDF - 146.2 ko

Arrêté municipal 2025-100 portant autorisation exceptionnelle de circulation aux poids-lourds de l’entreprise THÔNES BÉTON, dont le PTAC est supérieur à 19 tonnes, sur la route des Sambuis à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 30 mai 2025 au 31 juillet 2025 PDF - 150 ko

Arrêté municipal 2025-101 portant restriction de la circulation à l’occasion des travaux de pose d’une glissière de sécurité sur un mur de soutènement, route de Saxias à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, entre le 04 juin 2025 et le 06 juin 2025, pour le compte de la Communauté de Communes Faucigny Glières (CCFG) PDF - 165.5 ko

Arrêté municipal 2025-102 portant restriction de la circulation à l’occasion des travaux de répération d’une glissière de sécurité, route des Sambuis à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, entre le 04 juin 2025 et le 06 juin 2025, pour le compte de la Communauté de Communes Faucigny Glières (CCFG) PDF - 163.2 ko

Arrêté municipal 2025-103 portant autorisation d’accès au Lac de Lessy pour la réalisation d’une cartographie des profondeurs et de prélèvements d’eau par la Fédération de Haute-Savoie pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique, à compter du 06 juin 2025. PDF - 117.4 ko

Arrêté municipal 2025-105 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public de la commune pour un évènement festif, la grenette place des Oisillons à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, le samedi 07 juin 2025 PDF - 194.4 ko

Arrêté municipal 2025-107 portant permission de voirie pour travaux et autorisation d’occupation du domaine public routier Rue des Vernets et Route de Puze à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 10 juin 2025 au 31 juillet 2025 PDF - 174.2 ko

Arrêté municipal 2025-108 portant autorisation de circulation et d’intervention de la Régie des eaux Faucigny Glières pour un contrôle du réseau d’assainissement d’un établissement de restauration au hameau de Lessy PDF - 105.8 ko

Arrêté municipal 2025-110 portant interdiction de la présence de chiens, même tenus en laisse, sur l’alpage de Sosay – Commune de Glières-Val-de-Borne PDF - 183.6 ko

Arrêté municipal 2025-136 portant réglementation temporaire de la circulation lors des travaux d’ancrages, route de la Ville à Petit Bornand-les-Glières, commune de Glières-Val-de-Borne, entre le 07 juillet 2025 et le 17 juillet 2025 PDF - 164.8 ko

Arrêté municipal 2025-137 portant restriction de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de raccordement au réseau France Télécom, rue Guillaume Fichet – Le Crêt - à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 07 juillet 2025 au 11 juillet 2025 PDF - 170.6 ko

Arrêté municipal 2025-135 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public, à l’occasion d’un concours de pétanque, sur le parking « chez la Jode » à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, le samedi 05 juillet 2025 de 08H à 17H PDF - 189 ko

Arrêté municipal 2025-134 portant autorisation de l’occupation temporaire du domaine public à l’occasion de l’audition de fin d’année des élèves de l’école de musique, sis à l’esplanade – rue des Vernets à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, le vendredi 04 juillet 2025 PDF - 157.1 ko

Arrêté municipal 2025-131 portant réglementation temporaire de la circulation à l’occasion des travaux d’épandage de lait de chaux avant la pose de l’enrobé, sur la route de Chatubras à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, le 01 juillet 2025 PDF - 202.8 ko

Arrêté municipal 2025-132 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour le compte de Cir-cet, à l’occasion des travaux de déploiement de la fibre optique sur la voirie commu-nale à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 28 juin 2025 au 25 juillet 2025 PDF - 304.2 ko

Arrêté municipal 2025-133 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’occasion des travaux de création d’un réseau de chaleur urbain à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 30 juin 2025 au 31 août 2025 PDF - 437.3 ko

Arrêté municipal 2025-124 réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion des travaux de remplace-ment et de recalage de poteaux de télécommunication dans le cadre du déploiement de la fibre optique en aérien, en bordure de voiries communales, sur le territoire de la com-mune de Glières-Val-de-Borne, secteur Entremont, du 28 juin 2025 au 26 août 2025 PDF - 180 ko

Arrêté municipal 2025-125 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’association des Parents d’Élèves (APE) de Petit Bornand, à l’occasion de la fête du groupe scolaire Guillaume Fichet, du vendredi 27 juin 2025 à 16H00 au samedi 28 juin 2025 à 01H00 PDF - 182.3 ko

Arrêté municipal 2025-128 portant réglementation temporaire de la circulation à l’occasion des travaux de reprises localisées, sur la route de la Mouille à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, du 01 juillet 2025 au 02 juillet 2025 PDF - 198.4 ko

Arrêté municipal 2025-129 portant réglementation temporaire de la circulation à l’occasion des travaux d’épandage de lait de chaux avant la pose de l’enrobé, sur la route de la Mouille à Entremont, com-mune de Glières-Val-de-Borne, le 01 juillet 2025 PDF - 203.3 ko

Arrêté municipal 2025-130 portant réglementation temporaire de la circulation à l’occasion des travaux de reprises localisées, sur la route de Chatubras à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 02 juillet 2025 au 03 juillet 2025 PDF - 199.9 ko

Arrêté municipal 2025-123 réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion des travaux de renouvelle-ment de la conduite d’eau potable (AEP) et de réseaux secs, dans le cadre de l’aménagement d’un carrefour à feux fixes tricolores, sur la RD 12, au PR 38+273, im-passe sous le Champ à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 23 juin 2025 au 31 juillet 2025 PDF - 212.5 ko

Arrêté municipal 2025-122 réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion des travaux de renouvelle-ment de la conduite d’eau potable (AEP) et de réseaux secs, dans le cadre de l’aménagement d’un carrefour à feux fixes tricolores, sur la RD 12, au PR 38+273, im-passe sous le Champ à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 23 juin 2025 au 31 juillet 2025 PDF - 222.6 ko

Arrêté municipal 2025-121 réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion des travaux de renouvelle-ment de la conduite d’eau potable (AEP) et de réseaux secs, dans le cadre de l’aménagement d’un carrefour à feux fixes tricolores, sur la RD 12, au PR 38+273, im-passe de la Pierre qui Tourne à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 23 juin 2025 au 31 juillet 2025 PDF - 231.8 ko

Arrêté municipal 2025-120 portant réglementation de la circulation de tous les véhicules circulant sur la RD 12 à l’occasion des travaux de marquage de signalisation horizontale dans les traversées de l’agglomération d’Entremont - entre le PK 30+378 et le PK 32+010, et de Petit Bornand - entre le PK 35+980 et le PK 39+010, sur le territoire de la commune de Glières-Val-de-Borne PDF - 182.3 ko

Arrêté municipal 2025-119 portant réglementation temporaire de la circulation routière à l’occasion des travaux de remplacement de cadre et tampon défectueux pour le compte de l’opérateur ORANGE, au droit du n° 889 route Michel Carquillat, au PK 38+050, à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne PDF - 189.9 ko

Arrêté municipal 2025-114 réglementant la circulation à l’occasion des travaux de pose de garde-corps sur les ponts de la route de Puze et de la route de Cenise/Paradis à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, entre le 18 juin 2025 et le 25 juin 2025 PDF - 163.5 ko

Arrêté municipal 2025-115 portant réglementation temporaire de la circulation à l’occasion des travaux de bran-chement au réseau AEP et de création d’un écoulement des eaux pluviales (EP), route des Ouches à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 20 juin 2025 au 29 juin 2025, pour le compte d’un particulier privé PDF - 188.1 ko

Arrêté municipal 2025-116 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public par le gérant du bar-restaurant « Le Baroté des Alpes », à l’occasion d’une manifestation festive « Fête de la Musique », le vendredi 20 juin 2025 - place du Jalouvre à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne PDF - 234.8 ko

Arrêté municipal 2025-117 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public par l’association « Les Lampions », à l’occasion d’une manifestation festive « Fête de la Musique », le samedi 21 juin 2025 - place des Oisillons à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne PDF - 242.8 ko

Arrêté municipal 2025-118 réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion des travaux de renouvelle-ment de la conduite d’eau potable (AEP) et de réseaux secs, dans le cadre de l’aménagement d’un carrefour à feux fixes tricolores, sur la RD 12, au PR 38+273, rue Michel Carquillat à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 23 juin 2025 au 31 juillet 2025 PDF - 196 ko

Arrêté municipal 2025-138 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’occasion des travaux de désimperméabilisation de la cour d’école primaire publique Tom Morel à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, du 07 juillet 2025 au 29 août 2025 PDF - 223 ko

Arrêté municipal 2025-113 réglementant la circulation à l’occasion des travaux de pose de garde-corps sur le pont, chemin du Champey à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, entre le 18 juin 2025 et le 25 juin 2025 PDF - 162 ko

Arrêté municipal 2025-112 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’association « Les Flèches du Jalouvre », à l’occasion d’un concours de pétanque sur l’ancien stade route de Puze à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, le samedi 21 juin 2025 PDF - 174.5 ko

Arrêté municipal 2025-111 portant restriction de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de mise en œuvre d’une chambre télécommunications pour viabilisation de la Maison d’Assistante Maternelle (MAM), rue Guillaume Fichet à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, du 16 juin 2025 au 17 juin 2025 PDF - 175.5 ko

Arrêté municipal 2025-139 portant restriction de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de dé-ploiement de la fibre optique dans les infrastructures existantes souterraines et aé-riennes, au droit du n° 565 route de la Douane à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, du 07 juillet 2025 au 11 juillet 2025 PDF - 174.9 ko

Arrêté municipal 2025-140 portant permis de dépôt en vue du stockage, sur l’aire du Croptauloup - route de la Douane à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, des matériaux issus du curage des cours d’eau lors des orages du 30 juin 2025 PDF - 177.6 ko

Arrêté municipal 2025-141 portant restriction de la circulation à l’occasion des travaux de génie civil pour le compte de la société Circet, en vue du déploiement de la fibre optique sur la route de Morat à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 10 juillet 2025 au 08 août 2025 PDF - 175.7 ko

Arrêté municipal 2025-142 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’association Fête à P’tit Bo, à l’occasion de la fête du village, sis à l’esplanade – rue des Vernets à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, le dimanche 13 juillet 2025 PDF - 198 ko

Arrêté municipal 2025-143 portant réglementation temporaire de la circulation à l’occasion des travaux d’épandage de lait de chaux et d’application de l’enrobé, depuis l’intersection RD 12/route de la Ville jusqu’au droit du n° 825 route de la Ville à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 15 juillet au 17 juillet 2025 PDF - 171.4 ko

Arrêté municipal 2025-145 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’association « Les Flèches du Jalouvre », dans le cadre d’un repas organisé par l’association, le samedi 19 juillet 2024, de 10H à 22H, sur l’espace communal à proximité des terrains de tennis, route de l’Eglise à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne PDF - 177.6 ko

Arrêté municipal 2025-163 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public en vue de l’installation d’une base vie et de stockage de matériaux, à l’occasion des travaux de création d’un réseau d’assainissement (EU), route de la Résistance et chemin du Champey à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, du 01 septembre 2025 au 28 novembre 2025 PDF - 340.5 ko

Arrêté municipal 2025-144 portant restriction de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de remplacement d’appuis aériens de télécommunication, chemin du Raffourd à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, du 15 juillet 2025 au 18 juillet 2025 PDF - 176.5 ko

Arrêté municipal 2025-169 portant interdiction temporaire de la circulation à l’occasion des travaux de création d’un réseau d’assainissement (EU), route de la Résistance et chemin du Champey à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, du 08 septembre 2025 au 03 octobre 2025 PDF - 198.4 ko

Arrêté municipal 2025-147 portant dérogation à l’arrêté n° 2025-010 en date du 16 janvier 2025, portant interdiction à la circulation des poids lourds de plus de 19 tonnes, route de Morat à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne PDF - 167.6 ko

Arrêté municipal 2025-150 portant autorisation exceptionnelle de circulation sur les chemins ruraux de montagne aux véhicules à moteur, y compris les véhicules 4x4, à l’occasion du challenge Alpages 2025 organisé par la Communauté de Communes des Vallées de Thônes (CCVT) dans le cadre du Plan Pastoral Territorial Fier-Aravis sur le territoire de la commune de Glières-Val-de-Borne, durant la période du 21 juillet 2025 au 15 août 2025 PDF - 150.6 ko

Arrêté municipal 2025-205 portant restriction de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de terrassement pour réparation de la canalisation souterraine endommagée, dans le cadre du déploiement de la fibre optique Syane, au droit du n° 317 chemin du Chambaudian à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, du 12 novembre 2025 au 14 novembre 202 PDF - 189.4 ko

Arrêté municipal 2025-151 portant autorisation exceptionnelle de survol par drone de certains alpages candidats sur le territoire de la commune de Glières-Val-de-Borne, à l’occasion du challenge Alpages 2025 organisé par la Communauté de Communes des Vallées de Thônes (CCVT) dans le cadre du Plan Pastoral Territorial Fier-Aravis, durant la période du 21 juillet 2025 au 15 août 2025 PDF - 144 ko

Arrêté municipal 2025-149 portant permis de dépôt de bois sur le domaine public PDF - 196.8 ko

Arrêté municipal n° 2025–152 portant réglementation temporaire de la circulation équine et du transport d’animaux sur le territoire de GLIERES-VAL-de-BORNE. PDF - 122.1 ko

Arrêté municipal 2025-153 portant restriction de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de remplacement d’appuis aériens de télécommunication, au droit du n° 543 route Tom Morel à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, du 21 juillet 2025 au 25 juillet 2025 PDF - 307.1 ko

Arrêté municipal 2025-154 portant sur la Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI), sur le territoire de Glières-Val-de-Borne PDF - 3.7 Mo

Arrêté municipal 2025-182 réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion des travaux de remplacement de poteaux de télécommunication pour le raccordement de la fibre optique en aérien, en bordure de voiries communales, sur le territoire de la commune de Glières-Val-de-Borne, secteur Petit Bornand, du 07 octobre 2025 au 16 octobre 2025 PDF - 193.8 ko

ARRÊTÉ MUNICIPAL n° 2025-155 Réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion des travaux de renouvellement de la conduite d’eau potable (AEP) et de réseaux secs, sur la RD 12, au PR 38+273, impasse de la Pierre qui Tourne à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 01 août 2025 au 08 août 2025. PROLONGATION ARRÊTÉ MUNICIPAL n° 2025-121 PDF - 147.6 ko

ARRÊTE MUNICIPAL n° 2025-156 Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public communal à un particulier, à l’occasion d’un évènement festif sous la grenette et ses abords immédiats, place des Oisillons à Entremont, du samedi 09 août 2025 au dimanche 10 août 2025. PDF - 213.2 ko

Arrêté municipal 2025-168 portant interdiction temporaire de la circulation route de Saxias dans la zone comprise entre l’aire du Point d’Apport Volontaire (PAV) et l’intersection rue Michel Carquillat à l’occasion des travaux de renouvellement du réseau de collecte d’eaux pluviales (EP), de signalisation lumineuse par feux tricolores et d’aménagements de surfaces, sur la RD 12 au PR 38+000 rue Michel Carquillat à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 08 septembre 2025 au 26 septembre 2025 PDF - 220 ko

ARRÊTE MUNICIPAL n° 2025–157 Réglementant la circulation à l’occasion des travaux de tirage et de raccordement de câbles sur le réseau existant souterrain et aérien, dans le cadre du déploiement de la fibre optique FTTH, sur l’ensemble des routes communales et de la route départementale en agglomération, secteur Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 06 août 2025 au 31 octobre 2025. PDF - 173.2 ko

ARRÊTE MUNICIPAL n° 2025-158 Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public communal à un particulier, à l’occasion d’un évènement festif sous la grenette et ses abords immédiats, place des Oisillons à Entremont, le samedi 24 août 2025. PDF - 198.4 ko

ARRÊTÉ MUNICIPAL n° 2025–159 Réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion des travaux de remplacement et/ou de confortement de poteaux de télécommunication pour le raccordement de la fibre optique en aérien, en bordure de voiries communales, sur le territoire de la commune de Glières-Val-de-Borne, secteur Petit Bornand, du 18 août 2025 au 29 août 2025. PDF - 198 ko

Arrêté municipal n° 2025–160 Réglementant la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de reprise de busage sur la RD 12, au PK 32+010 route Tom Morel à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, du 25 août 2025 au 05 septembre 2025. PDF - 177.5 ko

Arrêté municipal n° 2025-161 Portant autorisation d’entreprendre des travaux de raccordement électrique au profit de l’opérateur Enedis, au droit du n° 1050 rue Guillaume Fichet à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 04 septembre 2025 au 18 septembre 2025 PDF - 167.3 ko

Arrêté municipal n° 2025-162 Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans le cadre du festival « Arvi’Potes », place des Oisillons à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, le vendredi 29 août 2025 de 18H à 01H et le samedi 30 août 2025 de 15H à 01H. PDF - 332.5 ko

Arrêté municipal 2025-162A portant modification de l’arrêté 2025-162 relatif à l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans le cadre du festival « Arvi’Potes », place des Oisillons à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, le vendredi 29 août 2025 de 18H à 01H et le samedi 30 août 2025 de 15H à 01H PDF - 172.2 ko

Arrêté municipal 2025-164 portant permis de stationnement temporaire sur le domaine public, pour le compte de la société CIRCET, dans le cadre du déploiement de la fibre optique sur les routes communales et la route départementale n° 12 (RD 12) à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 26 août 2025 au 10 octobre 2025 PDF - 296.9 ko

Arrêté municipal 2025-165 portant restriction temporaire de la circulation à l’occasion des travaux de création de places de stationnement en accotements avec pose de bordures granit, dans la zone comprise entre l’aire des Points d’Apport Volontaires (PAV) et au droit du n° 230 route de Puze à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 01 septembre 2025 au 19 septembre 2025 PDF - 177.4 ko

Arrêté municipal 2025-166 prolongeant à titre exceptionnel l’autorisation d’occupation commerciale du domaine public – terrasse d’un commerce destiné à l’activité de vente à emporter PDF - 116.1 ko

Arrêté municipal 2025-167 portant permis de dépôt de matériaux de construction sur le domaine public communal, durant la période du 08 septembre 2025 au 26 septembre 2025 PDF - 297.9 ko

Arrêté municipal 2025-172 portant réglementation temporaire de la circulation routière à l’occasion des travaux de création d’un réseau de chaleur urbain à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 15 septembre 2025 au 10 octobre 2025 PDF - 182.3 ko

Arrêté municipal 2025-173 portant réglementation temporaire de la circulation à l’occasion des travaux de réfection de tranchée sur voirie par une application d’une couche d’enrobé, route de Termine secteur Vieux Evaux à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 15 septembre 2025 au 20 septembre 2025 PDF - 173.1 ko

Arrêté municipal 2025-174 réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion des travaux de pose d’un regard compteur pour alimentation en eau potable d’un particulier, au PK 38+273 - impasse de la Pierre qui tourne à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 12 septembre 2025 au 18 septembre 2025 PDF - 186.4 ko

Arrêté municipal 2025-175 portant permis de dépôt de bois sur le domaine public. PROLONGATION ARRÊTÉ MUNICIPAL n° 2025-149 PDF - 130.4 ko

Arrêté municipal 2025-177 portant réglementation de la circulation, route de Termine à Petit Bornand-les-Glières - commune de Glières-Val-De-Borne, à l’occasion d’une manifestation festive le samedi 20 septembre de 09H à 20H PDF - 149.8 ko

Arrêté municipal 2025-176 portant permis de stationnement sur le domaine public communal, dans le cadre de la journée du patrimoine, le samedi 20 septembre 2025. PDF - 170.4 ko

Arrêté municipal 2025-196 réglementant la circulation à l’occasion des travaux de tirage et de raccordement de câbles sur le réseau existant souterrain et aérien, dans le cadre du déploiement de la fibre optique FITH, sur l’ensemble des routes communales et de la route départementale en agglomération, secteur Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 01 novembre 2025 au 19 décembre 2025, PROLONGATION ARRÊTÉ MUNICIPAL n° 2025-157 PDF - 149.8 ko

Arrêté municipal 2025-178 portant permis de dépôt de bois sur le domaine public communal PDF - 254.9 ko

Arrêté municipal 2025-179 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public communal, précisément la place des Oisillons à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, à l’occasion d’un évènement festif le samedi 20 septembre 2025 PDF - 187.1 ko

Arrêté municipal 2025-204 réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion de la cérémonie de commémoration de l’Armistice du 11 novembre 1918, place de la Mairie à Petit Bornand - commune de Glières-Val-De-Borne, le mardi 11 novembre 2024, à compter de 10H15 PDF - 154.5 ko

Arrêté municipal 2025-236 portant restriction de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de remplacement d’un appui aérien de télécommunication, route de Cenise/Paradis à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 15 décembre 2025 au 19 décembre 2025, au profit de l’opérateur ENEDIS PDF - 170.7 ko

Arrêté municipal 2025-184 portant permis de stationnement d’un échafaudage, sur le chemin rural de la Pesse, à l’occasion des travaux de toiture pour un particulier, du 13 octobre 2025 au 24 octobre 2025 PDF - 176.9 ko

Arrêté municipal 2025-203 réglementant la circulation à l’occasion de la cérémonie de commémoration de l’Armistice du 11 novembre 1918, route de la Résistance à Entremont - commune de Glières-Val-De-Borne, le mardi 11 novembre 2025, à compter de 09H15 PDF - 144.8 ko

Arrêté municipal 2025-183 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux d’abattage d’arbres, aux abords de la route du Champ Courbe à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, du 09 octobre 2025 au 10 octobre 2025 PDF - 195.9 ko

Arrêté municipal 2025-195 portant autorisation exceptionnelle de circulation aux poids lourds grumiers de l’entreprise de transport Aimé PERNET et Fils, dont le PTAC est supérieur ou égal à 19 tonnes, sur la route des Sambuis à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 03 novembre au 19 décembre 2025 PDF - 187.7 ko

Arrêté municipal 2025-227 portant réglementation de l’autorisation de l’occupation temporaire du domaine public à l’association Fête à P’tit Bo, à l’occasion du marché de Noël à Petit Bornand, le dimanche 07 décembre 2025 PDF - 189.9 ko

Arrêté municipal 2025-190 portant permis de stationnement et autorisation de vente au déballage PDF - 160.6 ko

Arrêté municipal 2025-191 réglementant la circulation lors des travaux de remplacement de cadre et tampon Orange, au profit de l’entreprise CIRCET, sur la RD 12 hors agglomération au PK 33 + 228, route des Aravis à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne PDF - 318.3 ko

Arrêté municipal G2025-005 prescrivant l’ouverture d’une procédure de mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet PDF - 149 ko

Arrêté municipal 2025-217 portant interdiction temporaire de la circulation à l’occasion des travaux d’aménagements de surfaces avec pose d’enrobés, route de la Résistance à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, du 01 décembre 2025 au 12 décembre 2025 PDF - 200.5 ko

Arrêté municipal 2025-194 portant permis de stationnement temporaire sur le domaine public, pour le compte de la société CIRCET, dans le cadre du déploiement de la fibre optique sur les routes communales et la route départementale n° 12 (RD 12) à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 11 octobre 2025 au 19 décembre 2025. PROLONGATION ARRÊTÉ MUNICIPAL n° 2025-164 PDF - 261.7 ko

Arrêté municipal 2025-197 portant réglementation temporaire de la circulation à l’occasion des travaux de réhabilitation du réseau des eaux pluviales, dans la zone comprise entre le n°2296 et le n°2376 route de Beffay à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 03 novembre 2025 au 28 novembre 2025 PDF - 175.3 ko

Arrêté municipal 2025-199 portant restriction temporaire de la circulation à l’occasion des travaux de création de places de stationnement en accotements avec pose de bordures granit, dans la zone comprise entre l’aire des Points d’Apport Volontaires (PAV) et au droit du n° 230 route de Puze à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 30 octobre 2025 au 07 novembre 2025 PDF - 154.8 ko

Arrêté municipal 2025-200 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’association des Parents d’Élèves (APE) de Petit Bornand, à l’organisation de la fabrication et de la vente de jus de pommes, place du Jalouvre, le dimanche 09 novembre 2024 de 07H à 14H PDF - 181.2 ko

Arrêté municipal 2025-201 réglementant la circulation à l’occasion des travaux de rehausse de chambres de télécommunications ORANGE, au droit des n° 646 - 718 et 945 route de l’Église à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, au profit de l’opérateur FAUCIGNY GLIERES FIBRE, du 10 novembre 2025 au 24 novembre 2025 PDF - 175.6 ko

Arrêté municipal 2025-206 portant permis de bois sur le domaine public communal PDF - 169.2 ko

Arrêté municipal 2025-207 portant autorisation exceptionnelle de circulation aux poids lourds grumiers de l’entreprise de transport Aimé PERNET et Fils, dont le PTAC est supérieur ou égal à 19 tonnes, sur le chemin et la route des Seres, la route des Lignières et la route de l’Église à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 13 novembre au 14 décembre 2025 PDF - 194.4 ko

Arrêté municipal 2025-208 portant réglementation temporaire de la circulation à l’occasion des travaux de réglage et de pose de l’enrobé, dans la zone comprise entre le PR 38+000 et le PR 38+273, rue Michel Carquillat à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 07 novembre 2025 au 14 novembre 2025 PDF - 198.3 ko

Arrêté municipal 2025-209 portant restriction temporaire de la circulation à l’occasion des travaux de création de places de stationnement en accotements avec pose de bordures granit, dans la zone comprise entre l’aire des Points d’Apport Volontaires (PAV) et au droit du n° 230 route de Puze à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 08 novembre 2025 au 14 novembre 2025. PROLONGATION ARRÊTÉ MUNICIPAL n° 2025-199 PDF - 168.7 ko

Arrêté municipal 2025-210 portant retrait d’autorisation exceptionnelle de circulation sur la route des Sambuis et de Beffay à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 12 novembre 2025 au 19 décembre 2025 PDF - 145.7 ko

Arrêté municipal 2025-211 réglementant la circulation sur le Chemin Rural dit "de chez La Jode à la Métrallière" entre la Route Départementale n°55 et le Chemin Rural dit "de l’Amandière" pendant la période d’enneigement PDF - 98.3 ko

Arrêté municipal 2025-212 portant interdiction de circulation et de stationnement à l’occasion de l’abattage d’arbres sur la parcelle en bordure du chemin rural des Lignières/Seres, route des Lignières à Petit Bornand, commune de Glières-val-de-Borne, du 13 novembre 2025 au 14 décembre 2025 PDF - 176.9 ko

Arrêté municipal 2025-213 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’association « L’Écho du Jalouvre », pour la vente de produits locaux, le dimanche 17 novembre 2024, de 08H à 14H, place du Jalouvre à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne PDF - 184.1 ko

Arrêté municpal 2025-224 portant restriction de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de dépose d’appuis aériens de télécommunication, chemin du Pré aux Dones à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, pour le compte de l’opérateur ORANGE, du 08 décembre 2025 au 12 décembre 2025 PDF - 178.4 ko

Arrêté municipal 2025-235 portant interdiction de circulation sur la piste forestière de Termine à Petit Bornand, commune de Glières-val-de-Borne, à compter du 10 décembre 2025 PDF - 279.5 ko

Arrêté municipal 2025-226 réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion des travaux de pose de poteaux de réseaux de télécommunications pour le raccordement de la fibre optique en aérien, en bordure de voiries communales, sur le territoire de la commune de Glières-Val-de-Borne, secteur Petit Bornand, du 04 décembre 2025 au 19 décembre 2025 PDF - 183.2 ko

Arrêté municipal 2025-225 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de réalisation de boucles de feux tricolores par sciage, dans la zone comprise entre le PR 38+000 et le PR 38+273, rue Michel Carquillat à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, le 03 décembre 2025 PDF - 184.3 ko

Arrêté municipal 2025-222 portant restriction de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de terrassement pour réparation de la canalisation souterraine endommagée, dans le cadre du déploiement de la fibre optique Syane, chemin du Chambaudian à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, du 25 novembre 2025 au 28 novembre 2025 PDF - 153.9 ko

Arrêté municipal 2025-221 réglementant temporairement la circulation et le stationnement à l’occasion des travaux de remplacement de poteaux de télécommunication pour le raccordement de la fibre optique en aérien, en bordure de voiries communales, sur les routes communales à Petit Bornand - commune de Glières-Val-de-Borne, du 26 novembre 2025 au 14 décembre 2025 PDF - 179.6 ko

Arrêté municipal 2025-220 portant réglementation temporaire de la circulation à l’occasion des travaux de réglage et de pose de l’enrobé, dans la zone comprise entre le n° 2296 et le n° 2376 route de Beffay à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 01 décembre 2025 au 12 décembre 2025 PDF - 177.1 ko

Arrêté municipal 2025-219 portant réglementation temporaire de la circulation à l’occasion des travaux de réhabilitation du réseau des eaux pluviales, dans la zone comprise entre le n°2296 et le n°2376 route de Beffay à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 29 novembre 2025 au 05 décembre 2025 PDF - 154.2 ko

Arrêté municipal 2025-214 portant permis de stationnement d’un échafaudage, au droit du n° 806 route de Beffay, à l’occasion des travaux de pose de gouttières de toit sur bâtiment pour un particulier, le 14 novembre 2025 PDF - 167.8 ko

Arrêté municipal 2025-215 réglementant temporairement la circulation et le stationnement à l’occasion des travaux de remplacement de poteaux de télécommunication pour le raccordement de la fibre optique en aérien, en bordure de voiries communales, sur le chemin rural dit de Norcière à Entremont - commune de Glières-Val-de-Borne, du 17 novembre 2025 au 19 décembre 2025 PDF - 237.9 ko

Arrêté municipal 2025-234 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’association des Parents d’Élèves d’Entremont (APEE), à l’occasion d’un goûter lors de la fête de fin d’année de l’école primaire publique Tom Morel, le mardi 16 décembre 2025 de 15H30 à 21H PDF - 228.2 ko

Arrêté municipal 2025-228 portant réglementation restrictive de la circulation et du stationnement sur la route de Puze à l’occasion du marché de Noël à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, le dimanche 07 décembre 2025, de 08H à 15H PDF - 189.1 ko

Arrêté municipal 2025-229 portant restriction de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de génie civil, au profit de la société CIRCET dans le cadre du déploiement de la fibre optique, dans la zone comprise entre le n° 900 et le n° 1044 route de Morat à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 08 décembre 2025 au 16 décembre 2025 PDF - 189.2 ko

Arrêté municipal 2025-230 portant restriction de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de reprise des traversées en enrobé, au profit de la société CIRCET dans le cadre du déploiement de la fibre optique, sur la route de Cenise - Paradis à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 08 décembre 2025 au 16 décembre 2025 PDF - 190 ko

Arrêté municipal 2025-231 portant restriction de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de déploiement de la fibre optique dans les infrastructures existantes et des reprises de boitiers fibre, en agglomération à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, au profit du Syane, du 02 décembre 2025 au 26 décembre 2025 PDF - 180 ko

Arrêté municipal 2025-232 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public au profit de l’association Les Lampions, à l’occasion de l’organisation du marché de Noël, du samedi 13 décembre 2025 à 09H00 au dimanche 14 décembre 2025 à 12H00 PDF - 187.1 ko

Arrêté municipal 2025-233 portant réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion du marché de Noël, place des Oisillons, du samedi 13 décembre 2025 à compter de 09H00 jusqu’au dimanche 14 décembre 2025 à 12H00 PDF - 152 ko