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CONSEIL MUNICIPAL DU 07 DECEMBRE 2023

  • Publié : 18 décembre 2023
  • Mis à jour : 20 décembre 2023

Documents joints

Procès Verbal du Conseil Municipal du 14 septembre 2023 PDF - 661.7 ko

2023-060 Approbation du PV du conseil municipal du 14 septembre 2023 PDF - 84.8 ko

2023-061 Demande de subvention à La Région pour la réhabilitation de la Maison de La Place en centre culturel PDF - 154.8 ko

2023-062 Demande de subvention Fonds Verts pour la renaturation de la cour d’école Guillaume Fichet - Petit Bornand PDF - 179.4 ko

2023-063 Demande de subvention pour la réhabilitation énergétique et patrimoniale de la Maison Cavoin PDF - 167.7 ko

2023-064 FINANCES - Décision modificative n°1/2023 PDF - 95.3 ko

2023-065 FINANCES - Ouverture des crédits budgétaires d’investissements de l’année 2024 PDF - 141.5 ko

2023-066 FINANCES - Tarification des secours - Domaine Nordique des Glières PDF - 119 ko

2023-067 Indemnités de gardiennage de l’Eglise d’Entremont PDF - 99.7 ko

2023-068 Modification convention relative aux logements sociaux à intervenir avec Haute-savoie Habitat PDF - 176.5 ko

2023-069 CCFG - Mise à disposition des biens PDF - 149.2 ko

2023-070 Avenant n°1 à la convention tripartite d’objectifs et de moyens avec l’Association des Parents d’Elèves d’Entremont (APEE) 2023-2024 / CCFG / GVDB PDF - 131 ko

2023-071 Regroupement des Centres de Première Intervention (CPI) PDF - 146 ko

2023-072 Bail à ferme PDF - 94.6 ko

2023-073 Modification de la convention de servitude de passage et de captage de source PDF - 138.6 ko

2023-074 SYANE - Etude de faisabilité pour le développement d’un réseau de chaleur - Petit Bornand PDF - 124.8 ko

2023-075 Mise en place d’une participation au financement de la protection sociale complémentaire - risque santé et prévoyance pour le personnel communal PDF - 179.1 ko

2023-076 RH - Délibération portant création d’un emploi permanent à temps complet pour un adjoint administratif territorial de 2ème classe PDF - 91.2 ko

2023-077 RH - Instaurant les modalités d’exercice du travail à temps partiel pour les agents titulaires, stagiaires et contractuels PDF - 242.1 ko

2023-078 Bourse au Permis PDF - 132.6 ko

2023-079 participation au financement d’un séjour de ski de fond - Ecole Guillaume Fichet - Petit Bornand PDF - 89.7 ko