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CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2024

Documents joints

PV DU 06 JUIN 2024 PDF - 271.1 ko

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2024 PDF - 96.4 ko

2024-044 FINANCES - Décision modificative n°1/2024 PDF - 93.8 ko

2024-053 Bourse au permis PDF - 120.1 ko

2024-052 Assainissement de la route de Termine - Demande de subvention au Département et l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse PDF - 114.9 ko

2024-051 URBANISME - Facturation de l’assistance technique pour l’instruction du volet eaux pluviales urbaines des demandes d’urbanisme PDF - 97.2 ko

2024-050 Vente d’un terrain dans le cadre de l’OAP PDF - 65.2 ko

2024-049 CCFG - Constitution d’un groupement de commande relatif à l’achat ou location et la maintenance de copieurs et traceur PDF - 195.5 ko

2024-048 Convention tripartite d’objectifs et de moyens avec l’Association Gestion Cantine pour les années scolaires 2024/2025 et 2025/2026 PDF - 101.1 ko

2024-047 Convention tripartite d’objectifs et de moyens avec l’Association des Parents d’Elèves d’Entremont (APEE) pour les années scolaires 2024/2025 et 2025/2026 PDF - 97.2 ko

2024-046 CCFG - Convention de Co-maitrise d’ouvrage de la sécurisation de la RD12 - Saxias PDF - 124.6 ko

2024-045 FINANCES - Majoration de la cotisatioon due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale PDF - 124.3 ko

2024-042 RH - Création d’un poste d’adjoint administratif permanent PDF - 125.7 ko

2024-043 FINANCES - Créances éteintes - Apurement PDF - 85.5 ko

2024-037 Approbation du PV du conseil municpal du 06 juin 2024 PDF - 78.6 ko

2024-038 Modification de l’ordre des adjoints suite à la démission de la 2ème adjointe PDF - 87.8 ko

2024-039 Modification de la délibération n°2020-066 relative à la création et à la composition de la commission urbanisme PDF - 128.4 ko

2024-040 ONF - Demande de subvention pour les coupes de sécurisation de la RD55 PDF - 135.4 ko

2024-041 RH - Mise en place et indemnisation des astreintes PDF - 226.9 ko