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Conseil municipal du 1er juillet 2025

Documents joints

2025-023 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 03 avril 2025 PDF - 73.7 kio

2025-040 Subventions aux associations PDF - 161.3 kio

2025-039 Bilan de la concertation préalable – Déclaration de projet n°1 « maison d’accueil de l’entrée est du Plateau des Glières » emportant mise en compatibilité du PLU de l’ancienne commune de Petit-Bornand-les-Glières PDF - 174.5 kio

2025-038 Mise en gestion du camping municipal – Approbation d’une concession PDF - 122.9 kio

2025-037 Enquête préalable à la déclaration d’utilité publique pour la dérivation des eaux et l’instauration des périmètres de protection des captages du forage de Puze PDF - 124 kio

2025-036 DEPARTEMENT – Convention d’autorisation de voirie, de financement et d’entretien de la rue Mi-chel Carquillat PDF - 115.8 kio

2025-035 REFG - Convention pour l’entretien des appareils de défense contre l’incendie PDF - 104.3 kio

2025-034 Fédération Départementale de Pêche et de Protection du Milieu PDF - 89.3 kio

2025-033 CCVT - Financement du service mutualisé dédié à la gestion administrative et financière des ASA-AFP-SIPB PDF - 141.7 kio

2025-032 CCFG - Convention de Co-maitrise d’ouvrage relative à la création et à l’aménagement d’une voirie nouvelle sur la commune de Glières-Val-de-Borne PDF - 172.1 kio

2025-031 CCFG - Création de servitudes de passage sur les terrains mis à disposition de la CCFG par la com-mune de Glières-Val-de-Borne pour la réalisation d’une maison d’assistance maternelle PDF - 193.4 kio

2025-030 CCFG - Convention de Co-maitrise d’ouvrage relative à la requalification du cœur de village de Glières-Val-de-Borne PDF - 278.2 kio

2025-029 CCFG – Répartition des communes au sein du conseil communautaire PDF - 178.6 kio

2025-028 RH - Création d’un emploi permanent à temps complet PDF - 127.1 kio

2025-027 RH - Création d’un poste d’adjoint territorial principal de 2e classe suite à la réussite d’un examen professionnel PDF - 88.9 kio

2025-026 RH – Modification du temps de travail contrat adjoint administratif PDF - 92.1 kio

2025-025 RH : détermination du taux de promotion et d’avancement de grade PDF - 148.2 kio

2025-024 Contractualisation d’une ligne de trésorerie PDF - 133.1 kio

2025-022 ENFANCE – Convention d’objectifs et de moyens avec l’Association Gestion Cantine – années scolaires 2024/2025 et 2025/2026 – avenant n°1 PDF - 131.8 kio

Compte-rendu du conseil municipal du 03 avril 2025 PDF - 139.7 kio

Procès-verbal du conseil municipal du 03 avril 2025 PDF - 1.3 Mio